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Professions réglementées de la route (Taxis, VTC, VMDTR)
/08/2023
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Mis à jour le 24/04/2024
Préfet
de la Drôme
L’emploi du feu
pour des raisons agronomiques ou sanitaires (articles D615-47 et D681-5 du code rural et de la pêche maritime). L’écobuage et le brûlage (...)
Mis à jour le 24/04/2024
Préfet
de la Drôme
ROMANS - ORI COUVENT ST JUST
Arrêté d'ouverture d'enquête publique AOEP DU 25 JANVIER 2024 Avis A4 AVIS A4 ST JUST Rapport et (...)
Mis à jour le 19/04/2024
Préfet
de la Drôme
MONTÉLIMAR projets de création des périmètres SPR-PDA ESPACE ENQUETE
'enquête (2) - de formuler des observations et propositions par voie électronique (3) - de consulter les observations et propositions reçues sur le (...)
Mis à jour le 18/04/2024
Préfet
de la Drôme
Comment demander une autorisation d’exploiter dans la Drôme
aides à l’installation visées aux articles D. 343-4 et D. 343-4-1 du code rural et de la pêche maritime listés dans l'
Mis à jour le 18/04/2024
Préfet
de la Drôme
Consultation sur le projet d'arrêté fixant le plan de chasse départemental grands gibiers 2024-2027
NOTE DE PRÉSENTATION DU PROJET D’ARRÊTÉ FIXANT le nombre minimum et maximum d’animaux d’espèces de grand gibier devant (...)
Mis à jour le 17/04/2024
Préfet
de la Drôme
Les arrêtés préfectoraux de protection de biotope (APPB)
LE BIOTOPE Un biotope est l'ensemble des facteurs physiques, chimiques et climatiques, relativement constants, constituant l'environnement d'un (...)
Mis à jour le 16/04/2024
Préfet
de la Drôme
PIERRELATTE - SODEREC INTERNATIONAL
Arrêté préfectoral portant mise à jour des garanties financières
Mis à jour le 15/04/2024
Préfet
de la Drôme
Préfet
de la Drôme
SAINT MICHEL SUR SAVASSE - GAEC BERNE BERRUYER
Arrêté préfectoral spécial du 12 avril 2024 actant le changement de régime ICPE du GAEC BERNE BERRUYER sur la commune de (...)
Mis à jour le 15/04/2024
Préfet
de la Drôme