Contenu
Mis à jour le 28/03/2023
A la Une
Actualités
27/03/2023
Arrêté préfectoral n° 26-2023-03-10-00003 en date du 10 mars 2023 portant convocation des électeurs de la commune de Génissieux en vue de l’élection municipale partielle intégrale de 19 conseillers municipaux et de 1 conseiller communautaire les 14 et 21 (...)
autres actualités
Démarches administratives
- Système d’immatriculation des véhicules
- Certificat de non-gage
- Professions réglementées
- Permis de conduire
- Carte nationale d’identité
Particulier, professionnel, association
Enquêtes publiques et Commissaires enquêteurs - Consultations du public (hors enquêtes publiques)
12/04/2021
Enquêtes publiques, participation électronique du public et commissaires enquêteursEnquêtes publiques de la compétence des collectivités territoriales SANS SITE INTERNET : Avis/dossier d’enquête - Observations et propositions électroniques - Rapport et (...)Communiqués de presse 2023
03/01/2023
MARS 20230317 CP Incendie volontaire sur la sous-préfecture de Die (format pdf - 45.1 ko - 17/03/2023) FEVRIERS’informer sur les épisodes de pollution
20/06/2020
Cliquer pour consulter toutes les mesures de la qualité de l’air...Cartes et données départementales
25/02/2020
Vous avez accès ICI à l’ensemble des cartes et des données en OPEN DATA Pour télécharger des données au niveau communal (Plan de Prévention des Risques, Documents d’urbanisme PLU - POS - CC, ..., Fiscalité de l’aménagement, ...) il vous suffit de (...)L'actualité du Gouvernement