Résultats de recherche
67 résultat(s)
DIE Mise en conformité du système d'assainissement DUP/AEU-IOTA -ESPACE ENQUETE
Décision AA cas par cas dispense EE Rapport et conclusions du commissaire enquêteur (à disposition du public (...)
Mis à jour le 06/05/2024
Préfet
de la Drôme
MEVOUILLON DUP captage mise en conformité du captage du Clot - Espace Enquête
de l'enquête) Décision 2. CONSULTER LE DOSSIER D’ENQUÊTE (...)
Mis à jour le 06/05/2024
Préfet
de la Drôme
Signalement de pertes de récoltes suite à un aléa pour des cultures non couvertes par un contrat multirisques agricoles pour la campagne en cours
mail accompagnée de photos, CR de visites etc...
Mis à jour le 26/04/2024
Préfet
de la Drôme
Agrément des CSSR - Etablissements formant les professionnels GTA
’un établissement chargé d’organiser les stages de sensibilisation à la (...)
Mis à jour le 24/04/2024
Préfet
de la Drôme
Professions réglementées de la route (Taxis, VTC, VMDTR)
Les examens de taxi sont désormais gérés par la Chambre des Métiers et de (...)
Mis à jour le 24/04/2024
Préfet
de la Drôme
L’emploi du feu
sont pas concernées par les obligations légales de débroussaillement. Les épisodes de (...)
Mis à jour le 24/04/2024
Préfet
de la Drôme
MONTÉLIMAR projets de création des périmètres SPR-PDA ESPACE ENQUETE
-creation-des-perimetres-SPR-PDA-Espace-disponible-pendant-l-enquete 3. FORMULER DES OBSERVATIONS ET DES PROPOSITIONS PENDANT L’ENQUÊTE (...)
Mis à jour le 18/04/2024
Préfet
de la Drôme
Comment demander une autorisation d’exploiter dans la Drôme
/09/2023 2- Accéder à la télédéclaration LOGICS Une fois le (...)
Mis à jour le 18/04/2024
Préfet
de la Drôme
LIVRON-SUR-DROME -AEU DUP Mise en conformité du captage de la Couthiol - Espace enquête
les autorités administratives et reçus CLE OUGC Rapport et conclusions du commissaire enquêteur (à (...)
Mis à jour le 10/04/2024
Préfet
de la Drôme
Connaître son solde de points
Vous pouvez également disposer d'un relevé d’information intégral (...)
Mis à jour le 09/04/2024
Préfet
de la Drôme