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1053 résultat(s)
SAINT VALLIER
documents ci-dessous sont identiques pour toutes les communes du département :Arrêté préfectoral n°2011102-0010 du 12 (...)
Mis à jour le 12/04/2024
Préfet
de la Drôme
LA CHAPELLE EN VERCORS
-dessous sont identiques pour toutes les communes du département Arrêté préfectoral n°2011102-0010 du 12 avril 2011,
Mis à jour le 12/04/2024
Préfet
de la Drôme
CHATUZANGE LE GOUBET
-dessous sont identiques pour toutes les communes du département Arrêté préfectoral n°2011102-0010 du 12 avril 2011,
Mis à jour le 12/04/2024
Préfet
de la Drôme
CHANTEMERLE LES BLES
trois documents ci-dessous sont identiques pour toutes les communes du département Arrêté préfectoral n°2011102-0010 du 12 (...)
Mis à jour le 12/04/2024
Préfet
de la Drôme
PIERRELONGUE - Election municipale partielle complémentaire - 4 et 11 février 2024
Arrêté préfectoral portant convocation des électeurs de la commune de PIERRELONGUE en vue de l'élection partielle (...)
Mis à jour le 11/04/2024
Préfet
de la Drôme
LA BAUME D'HOSTUN - Election municipale partielle complémentaire - 11 et 18 février 2024
Arrêté préfectoral portant convocation des électeurs de la commune de LA BAUME D'HOSTUN en vue de l'élection partielle (...)
Mis à jour le 11/04/2024
Préfet
de la Drôme
SAINTE-JALLE - Election municipale partielle complémentaire - 19 et 26 mai 2024
Arrêté préfectoral portant convocation des électeurs de la commune de SAINTE-JALLE en vue de l'élection municipale (...)
Mis à jour le 11/04/2024
Préfet
de la Drôme
BEAUREGARD-BARET - Election municipale partielle complémentaire - 9 et 16 juin 2024
Arrêté préfectoral portant convocation des électeurs de la commune de Beauregard-Baret en vue de l'élection partielle (...)
Mis à jour le 11/04/2024
Préfet
de la Drôme
Autorisation de pénétrer sur Roussieux + parcelle D10 à Chauvac DUP périmètre de protection captage
Arrêté préfectoral : AP 26-2024-03-28-00001 ... également d’autres parcelles non répertoriées sur lesquelles le (...)
Mis à jour le 09/04/2024
Préfet
de la Drôme
ANCONE
pour toutes les communes du département Arrêté préfectoral n°2011102-0010 du 12 avril 2011,
Mis à jour le 04/04/2024
Préfet
de la Drôme