Résultats de recherche
1053 résultat(s)
LIVRON-SUR-DROME -AEU DUP Mise en conformité du captage de la Couthiol - Espace enquête
) - de formuler des observations et propositions par voie électronique (3) - de consulter les observations et propositions reçues sur le site (...)
Mis à jour le 17/05/2024
Préfet
de la Drôme
VALAURIE - EYGUEBELLE
Arrêté préfectoral du 16 mai 2024 portant mise en demeure de la société EYGUEBELLE sur la commune de VALAURIE: (...)
Mis à jour le 17/05/2024
Préfet
de la Drôme
Peyrins-Champion-AEU/PC extension d'un élevage de volailles - espace enquête
1. CONSULTER LES DOCUMENTS DE PROCÉDURE JUSQU’À UN AN APRÈS LA DÉCISION : Arrêté d'ouverture d'enquête publique 01 (...)
Mis à jour le 17/05/2024
Préfet
de la Drôme
Accès aux massifs forestiers en période estivale
’intérieur des massifs forestiers En cas d’incendie, contacter le 18 ou le 112, en précisant clairement votre localisation et en vous éloignant de (...)
Mis à jour le 17/05/2024
Préfet
de la Drôme
UPIE - GARAGE PELOUX
Arrêté portant mise en demeure de régulariser sa situation administrative concernant l'installation d'entreposage, (...)
Mis à jour le 17/05/2024
Préfet
de la Drôme
Commission de propagande départementale
Arrêté préfectoral n° 26-2024-03-27-00007 en date du 27 mars 2024 portant composition de la commission de propagande (...)
Mis à jour le 16/05/2024
Préfet
de la Drôme
Le Fermage (statut, prix, indices, loyers)
dans le département de la Drôme et notamment l'évaluation de la valeur locative d'une parcelle, d'un bâtiment d'exploitation, d'habitation, ainsi (...)
Mis à jour le 16/05/2024
Préfet
de la Drôme
EPINOUZE - CHEVAL GRANULATS
2024 inclus. - l'arrêté de consultation du public du 13 mai 2024: (...)
Mis à jour le 16/05/2024
Préfet
de la Drôme
LA GARDE ADHEMAR - DP TRICASTIN DEL PAPA
Arrêté préfectoral du 6 mai 2024 portant mise en demeure de la société DP TRICASTIN - DEL PAPA pour son installation de (...)
Mis à jour le 15/05/2024
Préfet
de la Drôme
Emplacements bureaux de vote et emplacements des panneaux d'affichage - 2024
Arrêté préfectoral n°26-2023-08-21-00002 du 21 août 2023 fixant l'implantation et la répartition des bureaux de vote (...)
Mis à jour le 14/05/2024
Préfet
de la Drôme