AUTORISATION DE PENETRER CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA DROME AMENAGEMENTS CYCLES AXE 10
Mis à jour le 07/02/2023
AUTORISATION DE PÉNÉTRER AUX AGENTS DU DÉPARTEMENT DE LA DROME ET AU PERSONNEL DES ENTREPRISES ET PRESTATAIRES MANDATES INTERVENANT POUR LE COMPTE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA DROME, DANS DES PROPRIÉTÉS PRIVÉES SITUÉES SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE ROMANS SUR ISÈRE, SAINT PAUL LES ROMANS ET GENISSIEUX DANS LE CADRE DU PROJET D’AMÉNAGEMENTS CYCLES AXE 10 ROMANS-GENISSIEUXRD 123A.