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1053 résultat(s)
SAINT PAUL LES ROMANS - BUDILLON RABATEL
Arrêté Préfectoral n° 2015105-0010 du 15 avril 2015 autorisant le changement d'exploitant de la carrière et de (...)
Mis à jour le 16/01/2017
Préfet
de la Drôme
LA ROCHE DE GLUN - ASTIC ANDRE ET FILS
Arrêté préfectoral n° 2015105-0011 du 15 avril 2015 autorisant la modification des conditions de remise en état de la (...)
Mis à jour le 16/01/2017
Préfet
de la Drôme
LES GRANGES GONTARDES et ROUSSAS - GRANULATS DE LA DRÔME
Arrêté préfectoral n° 2015105-0012 du 15 avril 2015 autorisant la poursuite de l'exploitation, jusqu'au 8 avril 2016, par (...)
Mis à jour le 16/01/2017
Préfet
de la Drôme
ORIOL EN ROYANS - CARRIERES E. PEYSSON
Arrêté préfectoral n° 2015105-0013 du 15 avril 2015 refusant l'autorisation d'exploiter une carrière au lieu-dit "Les (...)
Mis à jour le 16/01/2017
Préfet
de la Drôme
SAINT PAUL LES ROMANS - BUDILLON RABATEL
Arrêté préfectoral n° 2015105-0010 du 15 avril 2015 autorisant le changement d'exploitant de la carrière et de (...)
Mis à jour le 16/01/2017
Préfet
de la Drôme
Conseils aux élus pour l’exercice de leur pouvoir de police
cadre législatif et réglementaire, rôle du maire, procédures à mettre en œuvre, liste d’acteurs et partenaires, annexes (comprenant par exemple des (...)
Mis à jour le 16/01/2017
Préfet
de la Drôme
DONZERE - HYDROCHEM
Arrêté préfectoral n° 2015210-0041 du 28 juillet 2015 relatif à la mise à jour des prescriptions de l'
Mis à jour le 16/01/2017
Préfet
de la Drôme
Synthèse des observations sur le projet d'arrêté fixant le plan de chasse départemental grand gibier
La consultation du public relative au projet d’arrêté préfectoral fixant le nombre minimum et maximum d’animaux d’espèces (...)
Mis à jour le 16/01/2017
Préfet
de la Drôme
LAVEYRON - NOVOCERAM
Arrêté préfectoral complémentaire n°2015173-0017 du 15 juin 2015 portant mise à jour des prescriptions applicables à la (...)
Mis à jour le 16/01/2017
Préfet
de la Drôme
MUREILS - DROMOISE DE CEREALES
Arrêté préfectoral complémentaire n°2015180-0016 délivré le 25 juin 2015 à la DROMOISE DE CEREALES à Mureils relatif à (...)
Mis à jour le 16/01/2017
Préfet
de la Drôme