MEVOUILLON DUP captage mise en conformité du captage du Clot - Espace disponible pendant l'enquête
Mis à jour le 27/03/2024
Cet espace permet d’avoir accès au dossier complet (1) ainsi qu’aux observations et propositions du public (2) pendant l’enquête publique.
1. LE DOSSIER D’ENQUÊTE PUBLIQUE DISPONIBLE PENDANT L’ENQUÊTE PUBLIQUE :
2. LES OBSERVATIONS ET PROPOSITIONS DU PUBLIC DISPONIBLES PENDANT L’ENQUÊTE PUBLIQUE :
Documents listés dans l’article
- Télécharger Cartouche en tête dossier PDF - 0,82 Mb - 27/03/2024
- Télécharger Pièce 1 Plan de situation PDF - 2,07 Mb - 27/03/2024
- Télécharger Pièce 2 Mémoire explicatif Clot PDF - 10,10 Mb - 27/03/2024
- Télécharger Pièce 3 Projet d'arrêté préfectoral PDF - 1,16 Mb - 27/03/2024
- Télécharger Pièce 4 Plan parcellaire PDF - 0,73 Mb - 27/03/2024
- Télécharger Pièce 5 Etats parcellaires PDF - 1,06 Mb - 27/03/2024
- Télécharger Pièce 6 Appréciation sommaire des dépenses PDF - 1,18 Mb - 27/03/2024
- Télécharger Pièce 7 Documents graphiques PDF - 0,81 Mb - 27/03/2024
- Télécharger Pièce 8 Rapport de l'hydrogéologue agréé PDF - 7,66 Mb - 27/03/2024
- Télécharger Pièce 9 Divers PDF - 8,59 Mb - 27/03/2024
- Télécharger Pièce 10 Délibérations de la commune PDF - 2,07 Mb - 27/03/2024
- Télécharger Sommaire dossier PDF - 0,02 Mb - 27/03/2024