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Valloire

La Chambre d’agriculture de l’Isère a été désignée comme Organisme Unique de Gestion Collective (OUGC) pour les prélèvements agricoles sur le secteur Valloire.

Désignation de l’OUGC Isère : Arrêté interprefectoral de désignation de la CA38 - BV Valloire (format pdf - 158.7 ko - 16/10/2020)

Périmètre de l’OUGC :

Arrêté d’Autorisation Unique Pluriannuelle : Arrêté d’Autorisation Unique Pluriannuelle - BV Valloire (format pdf - 1.2 Mo - 16/10/2020)