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VALENCE CHABEUIL - Conseil départemental de la Drôme - Etudes d’aménagement du nouvel échangeur dit "de Montélier" - Aut. (...)
Article créé le 12/04/2021 par Prefecture, Avis d’Ouverture d’Enquêtes Publiques
Mis à jour le 14/04/2021
Autorisation de pénétrer les propriétés privées : Études d’aménagement du nouvel échangeur dit "de Montélier", à l’intersection de la RN7 et de la RD119
Arrêté préfectoral d’autorisation de pénétrer
Arrete_d_autorisation_de_penetrer_signe-annexes (format pdf - 9.1 Mo - 28/06/2016)