Les services de l'État
dans la Drôme

Plans économiques

• France Relance
• France 2030
• Plan de résilience économique et sociale

Agriculture, forêts et développement rural

• Agriculture
• Forêts

Alimentation, consommation et commerce

• SECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS
• Concurrence et consommation
• Liquidations commerciales

Aménagement du territoire, foncier, construction et habitat

• Aménagement du territoire et foncier
• Habitat et logement
• Aménagement commercial
• Accessibilité

ANCT (Agence Nationale de la Cohésion des Territoires)

• L’ANCT en Drôme
• Les programmes nationaux
• Les contrats
• L’accompagnement sur mesure
• Les Appels à Manifestations d’Interêts (AMI)
• Les Appels à Projets (AAP)

Animaux

• Animaux trouvés morts
• Animaux de compagnie
• Apiculture
• Divagation animale
• Equidés
• Faune sauvage captive
• Fièvre porcine agricole
• Import et export
• Maladies animales
• Piscicultures
• Porcs
• Rassemblements d’animaux
• Registre d’élevage
• Ruminants
• Transport des animaux
• Vétérinaires
• Volailles
• Liens utiles

Citoyenneté et élections

• Elections politiques
• Elections professionnelles
• Devoir de mémoire
• Médailles et décorations

Collectivités territoriales

• Contrôle de légalité et budgétaire
• Fiches maire
• LOI 3DS
• Démarches simplifiées
• Dotation de soutien d’investissement local (DSIL)
• Subventions : demandes de paiement
• Fonds vert
• Finances
• Intercommunalité
• Informations pratiques
• Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)
• Fonds de compensation pour la TVA (FCTVA)
• Correspondants défense

Egalité femmes/hommes

• Journée internationale des droits des femmes : 8 mars
• Les associations
• Lutte contre les stéréotypes
• Lutte contre les Violences
• Mixité et égalité professionnelle

Travail, entreprises, économie, emploi

Accès au site de la Direction régionale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DREETS)

• Données générales
• Informations principales
• Evénements sur le territoire
• Renseignements en droit du travail
• Rupture conventionnelle individuelle
• Médaille d’honneur du travail
• Main d’œuvre étrangère
• Activité partielle

Environnement, risques naturels et technologiques

• Environnement
• Qualité de l’air
• Prévention des risques
• SDAGE et PGRI 2ème cycle
• Consultations du public aux décisions environnementales
• Participation du public pour les plans, programmes et projets non soumis à enquête publique
• Dossier départemental des risques majeurs (DDRM)
• Information autour des sites nucléaires : Commissions Locales d’Information (CLI)
• Secteurs d’information sur les sols (SIS)
• IAL - État des servitudes risques et d’information sur les sols

France Services

Jeunesse, sports et vie associative

• Jeunesse
• Sport
• Formation et examens
• Accueils collectifs de mineurs
• Vie associative
• Réforme des rythmes éducatifs

Santé

• Politique régionale de santé
• Règlement sanitaire départemental

Sécurité et protection des personnes

• Police de Sécurité du Quotidien
• Protection civile et gestion des événements
• Sécurité des lieux recevant du public
• Prévention de la délinquance
• Ordre public et police administrative
• Numéros d’urgence des services de secours
• Pour votre sécurité, ayez les bons réflexes
• Sites internet utiles
• Menace terroriste - Plan vigipirate

Solidarités, hébergement, droit au logement et politique de la ville

• Hébergement / Logement
• Accès aux droits des personnes fragiles
• Politique de la ville
• Lutte contre les discriminations

Stratégie régionale EAU-AIR-SOL

Transition écologique et énergétique - Développement des énergies renouvelables

• Énergies renouvelables
• Changement climatique
• Planification
• Rénovation énergétique des Bâtiments
• Les aides, appels à projets (AAP) et appels à manifestation d’intérêt (AMI)
• Transition écologique et solidaire : boîte à outils des élus
• Avis sur les projets en cours d’instruction

Transports, mobilités, sécurité routière et aéronautique

• Circulation, état des routes
• Sécurité routière
• Aéronautique
• BEPECASER, BAFM, Taxi et VTC, Autos écoles (inscriptions, résultats, agréments…)