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- Calamités agricoles et aides conjoncturelles
- Calamités agricoles
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- Guides et modes d’emploi pour la procédure calamités
- Suite aux calamités 2022 : gel et sécheresse
- Appel dossiers gel mars 2022 arboriculture vallée du Rhône
- Aide pour les entreprises de l’aval suite au gel 2021 : OUVERTURE DU VOLET 2 (VIN et FRUIT)
- Calamités agricoles
- Santé des végétaux
- Charte départementale engagement des utilisateurs agricoles de produits phytopharmaceutiques
- Traitement à proximité des établissement accueillant des personnes vulnérables
- SNCF_charte d’engagement relative à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques
- Projet de Charte d’engagements SNCF Réseau encadrant l’utilisation des produits phytopharmaceutiques
- Foncier agricole
- Protection des troupeaux contre la prédation
- Agriculteurs en Difficulté (AED)
- Contrôles PAC et conditionnalité des aides
- Votre numéro Pacage, l’identifiant de votre exploitation pour télédéclarer
- Groupement Agricole d’Exploitation en Commun (GAEC)
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- Agriculture
- Alimentation, consommation et commerce
- Aménagement du territoire, foncier, construction et habitat
- Aménagement du territoire et foncier
- Foncier
- Documents de planification
- Fiscalité de l’aménagement
- Commission Départementale de Protection des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers (CDPENAF)
- Fond de Compensation Collective Agricole
- 01-Arrêté de composition
- 02-Règlement de la commission et documents connexes
- 03-Bilans annuels de la CDPENAF
- 04-Avis de la commissions
- 2020
- 2021
- 01 - COMISSION ELECTRONIQUE du 09 au 25/02/2021
- 02 - COMMISSION ELECTRONIQUE DU 09 au 28/04/2021
- 03 - COMMISSION ELECTRONIQUE DU 07 AU 27/05/2021
- 04 - COMMISSION ELECTRONIQUE DU 07 AU 25/06/2021
- 05 - CDPENAF ELECTRONIQUE du 07/09/AU 21/09/21
- 06 - CDPENAF du 21 Octobre 2021
- 07 - CDPENAF DU 02 DECEMBRE 2021
- 2022
- Habitat et logement
- Aménagement commercial
- Habilitations des organismes pour réaliser les analyses d’impact et les certificats de conformité
- Décisions de la commission départementale d’aménagement commercial (CDAC)
- Décisions de la commission nationale d’aménagement commercial (CNAC)
- Ordres du jour de la commission départementale d’aménagement commercial (CDAC)
- Accessibilité
- ADAP
- ATLAS des démarches d’accessibilité et liste des ADAP ou attestations déposés
- Lois, décrets, arrêtés et circulaires
- Notice accessibilté, Formulaires CERFA, Attestations et motifs de dérogation
- Circulaires illustrées
- Correspondant et documentation
- Acteurs de la vie publique et commissions communales d’accessibilité
- Ambassadeurs
- Recueil des belles pratiques et des bons usages
- Cas pratiques
- Aménagement du territoire et foncier
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- Informations générales
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- Devoir de mémoire
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- 1-2/ Journées et cérémonies nationales
- 02 - Hommage national aux personnels de la gendarmerie nationale décédés, victimes du devoir
- 03 - Hommage aux victimes civiles et militaires - Guerre d’Algérie et combats en Tunisie et au Maroc
- 03 - Journée nationale d’hommage aux victimes du terrorisme
- 04 - Journée nationale du souvenir des victimes et des héros de la déportation
- 04 - Journée de commémoration du génocide des Tutsi
- 04 - Journée nationale de commémoration du génocide des Arméniens
- 05 - Commémoration de la Victoire du 8 mai 1945
- 05 - Journée de l’Europe, anniversaire de la déclaration de Robert Schumann du 9 mai 1950
- 05 - Journée nationale de la Résistance
- 05 - Journée nationale des mémoires de la traite, de l’esclavage et de leurs abolitions
- 06 - Journée nationale d’hommage aux « Morts pour la France » en Indochine
- 06 - 82ème anniversaire de l’Appel du 18 juin 1940
- 07 - Hommage aux victimes des crimes racistes et antisémites de l’État frç et aux Justes de France
- 07 - Fête nationale
- 10 - Anniversaire de la loi n°99-882 du 18 octobre 1999
- 11 - Journée nationale de commémoration de la Victoire et de la Paix
- 12 - Hommage aux "morts pour la France"_ guerre d’Algérie et combats du Maroc et de la Tunisie
- 2/ Autres cérémonies et commémorations
- 3/ Investiture(s)
- Les concours scolaires de l’ONACVG
- Cérémonies et commémorations
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- Cartographie des cours d’eau au titre de la police de l’eau
- Cartographie des cours d’eau au titre des Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales BCAE
- Cartographie des cours d’eau, plans d’eau, fossés et points d’eau au titre des zones non traitées
- Cartographie des cours d’eau au titre des zones vulnérables aux nitrates
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- Plan de chasse départemental grand gibier 2021-2024
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- Plan de gestion cynégétique approuvé pour le sanglier
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- Dérogations COVID-19 autorisant la régulation de certaines populations animales
- Généralités : organisation de la chasse en Drôme
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