• Aller au contenu
  • Aller au menu
logo préfet

Les services de l'État
dans la Drôme

  • Services de l’État
    • Coordonnées et horaires des services de l’Etat en Drôme
    • Présentation de l’organisation de l’Etat dans la Drôme
    • Préfecture et sous-préfectures
    • Agriculture, environnement, aménagement et logement
    • Consommation, alimentation et animaux…
    • Culture
    • Défense
    • Economie, finances publiques
    • Éducation
    • Emploi, travail, solidarités
    • Justice
    • Santé
    • Sécurité et protection des personnes
  • Politiques publiques
    • Plans économiques
    • Agriculture, forêts et développement rural
    • Alimentation, consommation et commerce
    • Aménagement du territoire, foncier, construction et habitat
    • ANCT (Agence Nationale de la Cohésion des Territoires)
    • Animaux
    • Citoyenneté et élections
    • Collectivités territoriales
    • Egalité femmes/hommes
    • Travail, entreprises, économie, emploi
    • Environnement, risques naturels et technologiques
    • France Services
    • Jeunesse, sports et vie associative
    • Santé
    • Sécurité et protection des personnes
    • Solidarités, hébergement, droit au logement et politique de la ville
    • Stratégie régionale EAU-AIR-SOL
    • Transition écologique et énergétique - Développement des énergies renouvelables
    • Transports, mobilités, sécurité routière et aéronautique
  • Actualités
    • Appels à projets locaux
    • UKRAINE / України
    • Conseils à la population
    • Covid-19 en Drôme
    • Evénements
    • Réseaux sociaux
    • > Toutes les actualités
  • Publications
    • Communiqués de presse
    • Discours
    • Etudes en Drôme
    • Notre démarche qualité
    • Publications légales et avis
    • Rapports d’activités des services de l’Etat
    • Recrutements et concours
    • > Toutes les publications
  • Démarches administratives
    • Système d’immatriculation des véhicules
    • Certificat de non-gage
    • Professions réglementées
    • Permis de conduire
    • Carte nationale d’identité
    • Passeport
    • Armes
    • Démarches en ligne
    • > Toutes les démarches
  • Vous êtes …
    • un particulier
    • un professionnel
    • une association
    • une collectivité
Contacts
contacts
  • Sites de la région
    • DIRECCTE Rhône-Alpes
    • DRAAF Rhône-Alpes
    • DREAL Rhône-Alpes
    • DRJSCS Rhône-Alpes
    • DRAC Rhône-Alpes
    • ADEME Rhone-Alpes
    • Préfecture région Rhone-Alpes

  • visiter la page Facebook - nouvelle fenêtre
  • visiter la page Twitter - nouvelle fenêtre

  • Accueil > Pied de page > ICPE : Installation Classée pour la Protection de l’Environnement > ICPE - Modification > MARGES - REFRESCO FRANCE
    • imprimer cette pageimprimer

    Menu de gauche

    ICPE - Modification

    • ALIXAN - BONNARDEL SA
    • ALBON - DELMONICO DOREL CARRIERES
    • BOURG-LES-VALENCE - CHEDDITE FRANCE
    • PORTES-LES-VALENCE - TILET RECUPERATION
    • PORTES-LES-VALENCE - SOCIETE ANDROS
    • CHABEUIL - CHEVAL GRANULATS
    • LA COUCOURDE - FERT DEMOLITION
    • LA COUCOURDE - FL INDUSTRIE
    • ROMANS-SUR-ISERE - NEGOMETAL
    • ALBON - LA COMPAGNIE DES FRUITS MURS
    • ROMANS-SUR-ISERE - SAINT-JEAN SAS
    • PORTES-LES-VALENCE - SCI BAIRES
    • MERCUROL-VEAUNES - VALRHONA
    • SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - MARKAL
    • LARNAGE - DELMONICO-DOREL CARRIERES
    • MARGES - REFRESCO FRANCE
    • CHATILLON-SAINT-JEAN - ETABLISSEMENTS BARD FRERES
    • LA GARDE-ADHEMAR - SAS GEL’PAM
    • ROMANS-SUR-ISERE - COURBIS SYNTHESE
    • UPIE - CHEVAL GRANULATS
    • AUBRES - SOCOVA
    • CHABEUIL - GTI Groupe
    • ROMANS-SUR-ISERE - COVESTRO ELASTOMERS
    • CHATEAUNEUF-SUR-ISERE - DELMONICO DOREL CARRIERES
    • CHABEUIL - GUINTOLI
    • UPIE - LE ZOO D’UPIE

    Contenu

    MARGES - REFRESCO FRANCE

    Article créé le 27/01/2020 Mis à jour le 04/03/2020
     

    Examen au cas par cas sur le projet de traitement des eaux résiduaires du site.

     
     

    Documents associés :

    • > etude cas par cas vf1 - 19 Mo - 27/01/2020
      Temps de téléchargement estimé : 5 min 10 s (512 K), 2 min 35 s (1024 K), 1 min 17 s (2 M), 31 s (5 M).
    • > etude cas par cas vf2 - 23.1 Mo - 27/01/2020
      Temps de téléchargement estimé : 6 min 19 s (512 K), 3 min 9 s (1024 K), 1 min 34 s (2 M), 37 s (5 M).
    • > 200302 decision cas par cas refresco france marges - 80.9 ko - 04/03/2020
     
     
     

    Pied de page

    • Services de l’État
    • Politiques publiques
    • Actualités
    • Publications
    • Démarches administratives
    • Vous êtes ...
    • > un particulier
    • > un professionnel
    • > une association
    • > une collectivité
    • Contacts
    • Mentions légales
    • Accessibilité
    • Recherche
    • Plan du site
    • Aide / FAQ
    • Glossaire
    • RSS
      • visiter la page Facebook - nouvelle fenêtre
      • visiter la page Twitter - nouvelle fenêtre
    • RAA : Recueil des actes administratifs
    • IAL : Informations Acquéreurs Locataires
    • Termites / Merules
    • AOEP : Avis d’Ouverture d’Enquêtes Publiques
    • ICPE : Installations Classées Pour l’Environnement
    • AAE : Avis de l’Autorité Environnementale
    • LSE : Loi Sur l’Eau
    • CDAC : Commission Départementale d’Aménagement Commercial
    • APE : Autorisation Préalable d’Exploiter
    • DGEAF : Document de Gestion de l’Espace Agricole et Forestier
    • République française
    • Tous droits réservés SIG/DILA
      République Française © 2011-2023

    • www.service-public.fr
    • legifrance.fr
    • france.fr
    • www.gouvernement.fr
    • data.gouv.fr