Contenu
Glossaire
- ACM
Accueils Collectifs de Mineurs
- ACSÉ
Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l’Égalité des chances
- ANACEJ
Association Nationale des Conseils d’Enfants et des Jeunes
- ANAH
Agence Nationale de l’Habitat
- ANCV
Agence Nationale pour les Chèques Vacances
- ANRU
Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine
- AO/AC
Aides aux ovins / Aides aux caprins
- APS
Activités Physiques et Sportives
- ARS
Agence Régionale de Santé
- ASP
Agence de Services et de Paiement
- AUT
Autorisations d’Usage à des fins Thérapeutiques
- AVS
Auxiliaire de Vie Sociale
- BAFA
Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur
- BAFD
Brevet d’Aptitude aux Fonctions de Directeur
- BAPAAT
Brevet d’Aptitude Professionnelle d’Assistant Animateur Technicien
- BEATEP
Brevet d’État d’Animateur Technicien de l’Éducation Populaire et de la jeunesse
- BEES
Brevet d’État d’Éducateur Sportif
- BEESAN
Brevet d’État d’Éducateur Sportif Activités de la Natation
- BNMPS
Brevet National de Moniteur des Premiers Secours
- BNSSA
Brevet National de Secourisme et Sauvetage Aquatique
- BPJEPS
Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l’Éducation Populaire et des Sports
- BSB
Brevet de Surveillant de Baignade
- BTP
Bâtiments, Travaux Publics
- CADA
Centre d’Accueil pour Demandeurs d’Asile
- CAEP MNS
Certificat d’Aptitude à l’Exercice de la Profession de Maître Nageur Sauveteur
- CAEPMNS
Certificat d’Aptitude à l’Exercice de la Profession de Maître Nageur Sauveteur
- CAF
Caisse d’allocations familiales
- CAFDES
Certificat d’Aptitude aux Fonctions de Directeur d’Établissements Sociaux
- CAFERUIS
Certificat d’aptitude aux Fonctions d’Encadrement et de Responsable d’Unité d’Intervention Sociale
- CALD
Centre Amélioration Logement Drôme
44, rue Faventines - BP 1022 - 26010 VALENCE Cedex
Tél. 04 75 79 04 01 - Fax. 04 75 79 04 43.
http://cald.dromenet.org- CARSAT
Caisse d’Assurance Retraite et de la Santé au Travail
- CCAS
Centre Communal d’Action Sociale
- CCC
Contrôle Continu des Connaissances
- CD
Comité Départemental
- CDA
Comité Départemental d’Agrément
- CDAC
- CDAPH
Commissions des droits et de l’autonomie des personnes handicapées
- CDCEA
Commission Départementale de Consommation des Espaces Agricoles
- CDE
Conférence Départementale de l’Eau
La conférence plénière a été organisée sous l’égide de l’Etat, du Conseil Général et de l’Agence de l’Eau, signataires d’une convention tripartite en date du 20/12/2006. C’est un lieu privilégié d’échanges et de concertation entre les différents acteurs concernés par la gestion de cette ressource.
- CDIF
Centre des Impôts Fonciers
- CDJSVA
Conseil Départemental de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative
- CDOA
Commission Départementale d’Orientation Agricole
- CDOS
Comité Départemental Olympique et Sportif
- CDPD
Conseil Départemental de Prévention de la Délinquance
- CDVA
Conseil du Développement de la Vie Associative
- CEE
Contrat d’Engagement Educatif
- CEL
Contrat Éducatif Local
- CEPJ
Conseiller d’Éducation Populaire et de Jeunesse
- CEPPP
Centre d’Élaboration du Plan de Professionnalisation Personnalisé
- CFP
Centre des Finances Publiques
- CGCT
Code Général des Collectivités Locales
- CHRS
Centre d’Hébergement et de Réadaptation Sociale
- CIDJ
Centre d’Information et de Documentation Jeunesse
- CIF
Congé Individuel de Formation
- CIO
Comité International Olympique
- CLAH
Commission Locale d’Amélioration de l’Habitat
- CLAS
Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité
- CLE
Contrat Local d’Engagement (contre la précarité énergétique)
- CLS
Contrat Local de Sécurité
- CLSPD
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
- CMP
Centre Médico-Psychologique
- CMSA
Caisse de Mutualité Sociale Agricole
- CMU
Couverture Maladie Universelle
- CNDS
Centre National pour le Développement du Sport
- CNIL
Commission nationale de l’informatique et des libertés
- CNOSF
Comité National Olympique et Sportif Français
- COD
Centre opérationnel départemental
- CODIR
COmité de DIRection
- Communes SRU
Communes touchées par la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains
- Copil
comité de pilotage. Celui-ci est constitué obligatoirement de représentants des collectivités concernées, propriétaires, exploitants et utilisateurs,ainsi que d’organismes et d’associations en fonction des enjeux locaux. Sa composition est arrêté par le préfet.
- CP
Communiqué de Presse
- CRAM
Caisse régionale d’assurance maladie
- CREPS
Centres de Ressources, d’Expertise et de Performance Sportives
- CRIJ
Centre Régional d’Information Jeunesse
- CROS
Comité Régional Olympique et Sportif
- CTR
Conseiller Technique Régional
- CTS
Conseiller Technique Sportif
- CU
Certificat d’urbanisme
- CUCS
Contrat Urbain de Cohésion Sociale
- DAH
Drôme Aménagement Habitat
- DARE
Déclaration Annuelle de respect des engagements
- DCE
Directive Cadre sur l’Eau
- DDCS
Direction Départementale de la Cohésion Sociale
- DDCSPP
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations
- DDFIP
Direction Départementale des Finances Publiques
- DDPP
Direction Départementale de la Protection des populations
- DDRM
Dossier départemental des risques majeurs
- DDSP
Direction Départementale de la Sécurité Publique
- DDT
Direction Départementale des Territoires
4 place Laennec
BP 1013
26 015 VALENCE CedexTél :04 81 66 80 00 (standard) - Télécopie : 04 81 66 80 80
Courriel : ddt@drome.gouv.fr
- DDVA
Délégué Départemental à la Vie Associative
- DEAF
Diplôme d’État d’Assistant Familial
- DEAMP
Diplôme d’État d’Aide Médico Psychologique
- DEASS
Diplôme d’État d’Assistant de Service Social
- DEAVS
Diplôme d’État d’Auxiliaire de Vie Sociale
- DECESF
Diplôme d’État de Conseiller en Économie Sociale Familiale
- DEEJE
Diplôme d’État Éducateur de Jeunes Enfants
- DEES
Diplôme d’État d’Éducateur Spécialisé
- DEETS
Diplôme d’État d’Éducateur Technique Spécialisé
- DEFA
Diplôme d’État relatif aux Fonctions d’Animation
- DEIS
Diplôme d’État d’Ingénierie Sociale
- DEJEPS
Diplôme d’État de la Jeunesse, de l’Éducation Populaire et des Sports
- DEME
Diplôme d’État de Moniteur Éducateur
- DEMF
Diplôme d’État de Médiateur Familial
- DESJEPS
Diplôme d’État Supérieur de la Jeunesse, de l’Éducation Populaire et des Sports
- DETISF
Diplôme d’État de Technicien d’Intervention Sociale et Familiale
- DETR
Dotation d’équipement des territoires ruraux
- DFCI
Défense des Forêts contre l’Incendie
- DICRIM
Dossier d’information communale sur les risques majeurs
- DIR
Direction Interdépartementale des Routes (DIR Centre Est pour la Drôme)
- DIRECCTE
DIRection régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi
- DJA
Dotation Jeune Agriculteur
- Docob
« document d’objectifs ». Le docob est le plan de gestion spécifique à chaque site Natura 2000. Il comprend un état des lieux, un diagnostic, des objectifs et des propositions d’actions adaptées aux enjeux naturalistes et au contexte local. Ces actions sont mises en œuvre essentiellement par des mesures contractuelles (contrats, mesures agri-environnementales, charte, …).
- DPU
Droit à Paiement Unique
- DRAAF
Direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt
- DRAC
Direction régionale des affaires culturelles
- DREAL
La Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement est le service régional du Ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie (MEDDE), et du Ministère de l’Égalité des Territoires et du Logement (METL).
Accès au site de la DREAL : http://www.rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr
- DRJSCS
Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale
- DSDEN
Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale
- DSQ
Développement Social des Quartiers
- DSTS
Diplôme Supérieur en Travail Social
- DTN
Directeur Technique National
- DUP
Déclaration d’Utilité Publique
- EBC
espaces Boisés Classés
- EDSR
Escadron Départemental de Sécurité Routière
- EHPA
Établissement d’Hébergement pour Personnes Agées
- EHPAD
Établissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes
- EIE
État Initial de l’Environnement
- EPCI
Établissement Public de Coopération Intercommunale
- EPI
Espaces Publics Internet
- ER
Éducation Routière
- ERP
Établissement Recevant du Public
- ERU
Eaux Résiduaires Urbaines (directive européenne)
- FDVA
Fonds de Développement de la Vie Associative
- FEDER
Fonds Européen de Développement Régional
- FINESS
Fichier National des Établissements Sanitaires et Sociaux
- FIPD
Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance
- FJT
Foyer de Jeunes Travailleurs
- FNDVA
Fonds National de Développement de la Vie Associative
- FOAD
Formation Ouverte À Distance
- FONJEP
FOnds de coopération de la Jeunesse et de l’Éducation Populaire
- FSE
Fonds Social Européen
- GAEC
Groupement Agricole d’Exploitation en Commun
- GGDD
Groupement de Gendarmerie Départementale de la Drôme
- GIC
Grand Invalide Civil
- GIP
Groupement d’Intérêt Public
- HALDE
Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l’Egalité
- IAL
Information des acquéreur et locataires
- IAPS
Initiation à l’Alerte et aux Premiers Secours
- ICHN
Indemnité Compensatoire de Handicap Naturel
- ICPE
Installation Classée pour la Protection de l’Environnement
- IDSR
Intervenant Départemental de Sécurité Routière
- INJEP
Institut National de la Jeunesse et de l’Éducation Populaire
- INSEE
Institut National des Statistiques et des Études Économiques
- INSEP
Institut National du Sport, de l’Expertise et de la Performance
- IRTS
Institut Régional du Travail Social
- IUFM
Institut Universitaire de Formation des Maîtres
- LHI
Lutte contre l’Habitat Indigne
- LLS
Parc Locatif Social
- LOLF
Loi Organique relative aux Lois de Finances
- MAIA
Mission d’Accueil et d’Information aux Associations
- MECS
Maison d’Enfants à Caractère Social
- MILDT
Mission Interministérielle de Lutte contre la Drogue et les Toxicomanies
- MJC
Maison des Jeunes et de la Culture
- MNS
Maître Nageur Sauveteur
- OFAJ
Office Franco-Allemand pour la Jeunesse
- OFQJ
Office Franco-Québéquois pour la Jeunesse
- OIV
Opération Interministérielle Vacances
- ONG
Organisation Non Gouvernementale
- OPAH
Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat
- OPAV
Opération Protection Animale Vacances
- OPCA
Organisme Paritaire Collecteur Agréé
- ORSEC
Organisation de la Réponse de SEcurité Civile
- PAE3
Pédagogie Appliquée aux Emplois/activités de classe 3
- PAVE
Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des aménagements des Espaces publics
- PEJA
Programme Européen Jeunesse en Action
- PIG
Programme d’Intérêt Général
- PIJ
Point Information Jeunesse
- PLU
Plan Local d’Urbanisme
- PMI
Protection Maternelle et Infantile
- POS
Plan d’Occupation des Sols
- PPI
Plan Particulier d’Intervention
- PPR
Plan de Prévention des Risques
- PRE
Programme de Réussite Éducative
- PRIPI
Programme Régional d’Insertion des Populations Immigrées
- PSC1
Prévention et Secours Civiques de niveau 1
- PSE2
Premiers Secours en Equipe de niveau 2
- RAA
Recueil des Actes Administratifs
- RGP
Recensement de la population de 2006.
- RIB
Relevé d’identité bancaire
- RNCP
Répertoire National des Certifications Professionnelles
- SAPHYR
Santé par l’Activité PHYsique Régulière
- SDAGE
Schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux.
Institué par la loi sur l’eau de 1992, le SDAGE est un instrument de planification qui fixe pour chaque bassin hydrographique les orientations fondamentales d’une gestion équilibrée de la ressource en eau dans l’intérêt général et dans le respect des principes de la directive cadre sur l’eau et de la loi sur l’eau, des objectifs environnementaux pour chaque masse d’eau (plans d’eau, tronçons de cours d’eau, estuaires, eaux côtières, eaux souterraines).
- SDIS
Service Départemental d’Incendie et de Secours
- STAPS
Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives
- STATISS
STAtistiques et Indicateurs de la Santé et du Social
- SVE
Service Volontaire Européen
- TAM
Téléprocédure Accueil de Mineurs
- TASS
Tribunal Administratif de Sécurité Sociale
- TCI
Tribunal du Contentieux et de l’Incapacité
- TITSS
Tribunal Interrégional de Tarification de la Sécurité Sociale
- UC
Unité Capitalisable
- UCC
Unité Capitalisable Complémentaire
- UNSS
Union Nationale du Sport Scolaire
- VAE
Validation des Acquis de l’Expérience
- VVV
Ville Vie Vacances
- ZFU
Zone Franche Urbaine
- ZPS
« Zone de Protection Spéciale ». Les ZPS sont des sites Natura 2000 classés en application de la directive « oiseaux ».
- ZRR
Zone de Revitalisation Rurale
- ZRU
Zone de Redynamisation Urbaine
- ZSC
« Zone Spéciale de Conservation ». Les ZSC sont des sites Natura 2000 classés en application de la directive « habitats ».
- ZSP
Zone de Sécurité Prioritaire
- ZUP
Zone Urbaine Prioritaire
- ZUS
Zone Urbaine Sensible