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1039 résultat(s)
Agrément des CSSR - Etablissements formant les professionnels GTA
peut être suspendue à la nécessité d’engager certains travaux ou à la transmission de justificatifs ou de documents complémentaires ;
l’
Mis à jour le 24/04/2024
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de la Drôme
Professions réglementées de la route (Taxis, VTC, VMDTR)
/08/2023
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Mis à jour le 24/04/2024
Préfet
de la Drôme
L’emploi du feu
pour des raisons agronomiques ou sanitaires (articles D615-47 et D681-5 du code rural et de la pêche maritime). L’écobuage et le brûlage (...)
Mis à jour le 24/04/2024
Préfet
de la Drôme
DIE Mise en conformité du système d'assainissement DUP/AEU-IOTA -ESPACE ENQUETE
observations et propositions par voie électronique (3) - de consulter les observations et propositions reçues sur le site internet et par courriel (...)
Mis à jour le 22/04/2024
Préfet
de la Drôme
MEVOUILLON DUP captage mise en conformité du captage du Clot - Espace Enquête
1. CONSULTER LES DOCUMENTS DE PROCÉDURE JUSQU’A UN AN APRÈS LA DÉCISION : Arrêté d'ouverture d'enquête publique 01 (...)
Mis à jour le 22/04/2024
Préfet
de la Drôme
ROMANS - ORI COUVENT ST JUST
Arrêté d'ouverture d'enquête publique AOEP DU 25 JANVIER 2024 Avis A4 AVIS A4 ST JUST Rapport et (...)
Mis à jour le 19/04/2024
Préfet
de la Drôme
MONTÉLIMAR projets de création des périmètres SPR-PDA ESPACE ENQUETE
'enquête (2) - de formuler des observations et propositions par voie électronique (3) - de consulter les observations et propositions reçues sur le (...)
Mis à jour le 18/04/2024
Préfet
de la Drôme
Comment demander une autorisation d’exploiter dans la Drôme
aides à l’installation visées aux articles D. 343-4 et D. 343-4-1 du code rural et de la pêche maritime listés dans l'
Mis à jour le 18/04/2024
Préfet
de la Drôme
Consultation sur le projet d'arrêté fixant le plan de chasse départemental grands gibiers 2024-2027
NOTE DE PRÉSENTATION DU PROJET D’ARRÊTÉ FIXANT le nombre minimum et maximum d’animaux d’espèces de grand gibier devant (...)
Mis à jour le 17/04/2024
Préfet
de la Drôme
Les arrêtés préfectoraux de protection de biotope (APPB)
LE BIOTOPE Un biotope est l'ensemble des facteurs physiques, chimiques et climatiques, relativement constants, constituant l'environnement d'un (...)
Mis à jour le 16/04/2024
Préfet
de la Drôme