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Buëch

La Chambre d’agriculture des Hautes Alpes a été désignée comme Organisme Unique de Gestion Collective (OUGC) pour les prélèvements agricoles sur le secteur interdépartemental du Buëch.

Désignation de l’OUGC : Arrêté interprefectoral de désignation de la Chambre d’gariculture des Hautes Alpes- Buëch (format pdf - 98.6 ko - 23/05/2022)

Arrêté d’Autorisation Unique Pluriannuelle : Arrêté d’autorisation unique pluriannuelle de prélèvements agricoles - secteur Buëch (format pdf - 922.7 ko - 23/05/2022)
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Note concernant l’AUP Buëch (format pdf - 148.6 ko - 23/05/2022)