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Bassin de la Drôme

Le SYGRED a été désigné comme Organisme Unique de Gestion Collective (OUGC) pour les prélèvements agricoles sur le bassin de la Drôme.

Désignation de l’OUGC du Bassin de la Drôme : Arrêté interprefectoral de désignation du SYGRED - Bassin de la Drôme (format pdf - 243.4 ko - 16/10/2020)

Arrêté d’Autorisation Unique Pluriannuelle : Arrêté d’Autorisation Unique Pluriannuelle - BV Drôme (format pdf - 23.4 Mo - 16/10/2020)