Accueil > Pied de page > AOEP : Avis d’Ouverture d’Enquêtes Publiques > Autorisations préfectorales de pénétrer ou d’occupation temporaire des propriétés privées > ALBON, ANDANCETTE, ANNEYRON, BEAUSEMBLANT, ÉPINOUZE, LAPEYROUSE-MORNAY, LAVEYRON, LENS-LESTANG, MANTHES, MORAS-EN-VALLOIRE, SAINT-RAMBERT-D’ALBON et SAINT-SORLIN-EN-VALLOIRE - Syndicat Isérois des Rivières Rhône Aval (SIRRA) - Etudes zones humides SAGE Bièvre Liers Valloire - Aut. Pénétrer 03/05/2022

Autorisations préfectorales de pénétrer ou d’occupation temporaire des propriétés privées

Contenu

ALBON, ANDANCETTE, ANNEYRON, BEAUSEMBLANT, ÉPINOUZE, LAPEYROUSE-MORNAY, LAVEYRON, LENS-LESTANG, MANTHES, MORAS-EN-VALLOIRE, SAINT-RAMBERT-D’ALBON et SAINT-SORLIN-EN-VALLOIRE - Syndicat Isérois des Rivières Rhône Aval (SIRRA) - Etudes zones humides SAGE Bièvre Liers Valloire - Aut. Pénétrer 03/05/2022

Article créé le 06/05/2022 par Prefecture, Avis d’Ouverture d’Enquêtes Publiques Mis à jour le 06/05/2022
 

Autorisation de pénétrer les propriétés privées : Etudes zones humides partie drômoise du SAGE Bièvre Liers Valloire par le SIRRA en sa qualité de structure porteuse de le CLE Bièvre Liers Valloire

 

Arrêté préfectoral d’autorisation de pénétrer

arrete aut pen signe annexes (format pdf - 291.3 ko - 06/05/2022)