Présentation du Fonds vert (année 2023) : documentation, foire aux questions et liens
Trois axes thématiques structurent le fonds vert :
- Le renforcement de la performance environnementale : Rénovation énergétique des bâtiments publics ; Soutien au tri à la source et à la valorisation des biodéchets ; Rénovation des parcs de luminaires d’éclairage public.
- L’adaptation au changement climatique : Prévention des inondations ; Appui aux collectivités de montagne soumises à des risques émergents ; Renforcement de la protection des bâtiments des collectivités d’outre-mer contre les vents cycloniques ; Prévention des risques d’incendies de forêt ; Adaptation au recul du trait de côte ; Renaturation des villes.
- L’amélioration du cadre de vie : Déploiement des zones à faibles émissions mobilité ; Recyclage des friches ; Accompagnement de la stratégie nationale biodiversité 2030.
Documents de présentation des mesures :
Le guide des décideurs locaux présente les objectifs poursuivis par la mobilisation du Fonds vert.
Les cahiers d’accompagnement des porteurs de projets sont disponibles en consultant le site internet du ministère de l’écologie : https://agence-cohesion-territoires...
Toutes les informations nationales sont publiées sur la plate-forme Aides territoires (dont une foire aux questions FAQ)
Un accompagnement adapté :
Pour aider les projets à émerger un soutien en ingénierie est apporté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires. Différentes agences de l’État, comme les agences de l’eau, le CEREMA, l’ADEME ou l’OFB apportent également leur soutien aux porteurs de projets. Enfin, l’efficacité des actions entreprises est évaluée grâce à des indicateurs de performance.
La Banque des Territoires déploie également une offre spécifique, dans le cadre de la mise en œuvre du fonds vert, pour accompagner les collectivités dans le montage et la structuration des projets.