Cartes et données à l’echelle communale

Contenu

VASSIEUX EN VERCORS

 

Information des Acquéreurs et des Locataires

L’ensemble des informations ci-dessous permet de remplir le formulaire concernant l’état des risques (ERNT)

  • Fiche synthétique descriptive des risques : VASSIEUX-EN-VERCORS (format pdf - 56.5 ko - 20/04/2011)
  • Cartographie(s) associée(s) : NEANT

Les trois documents ci-dessous sont identiques pour toutes les communes du département Arrêté préfectoral n°2011102-0010 du 12 avril 2011, Arrêté préfectoral n° 2011102-0015 du 12 avril 2011 et Carte du zonage sismique de la Drôme.

Prévention contre les incendies de forêts (carte risques feux de forêts)

Forêts soumises à gestion ONF

Documents d’urbanisme

(Dernière MàJ : 01/06/2017)

PLU approuvé le 11/02/2016
Dernière procédure prise en compte : Mise à jour DPU du 02/09/2016


Téléchargement du lot de données SIG et PDF
 :

Les données du PLU (procédure principale uniquement - pas de prise en compte des procédures qui ont suivi) ont été publiées par la commune dans le GPU (GéoPortail de l’Urbanisme) :