Politiques publiques
Le gouvernement a présenté le jeudi 3 septembre le plan France Relance. D’un montant de 100 milliards d’euros, il a pour but de redresser durablement l’économie française et de créer de nouveaux emplois.
Actualités
- Report du 2ème tour des élections municipales et autres informations - 04/01/2021
Citoyenneté et élections > Elections politiques > Elections municipales > Elections municipales 2020 - Exercice de la pêche en eau douce pour l’année 2021 - Département de la Drôme - 18/11/2020
Environnement, risques naturels et technologiques > Concertation du public aux décisions environnementales - Annulation de la réunion publique de présentation du PPRi de Chabeuil - 12/11/2020
Environnement, risques naturels et technologiques > Prévention des risques > Actualités - Protection des troupeaux contre la prédation : une formation à l’utilisation des chiens de protection - 10/11/2020
Agriculture, forêts et développement rural > Agriculture > Protection des troupeaux contre la prédation-Mesure 07.62 - Par dérogation au confinement : la chasse de régulation du grand gibier est autorisée - 06/11/2020
Environnement, risques naturels et technologiques > Environnement > Espaces naturels > Chasse - Projet d’AP de protection des habitats naturels (APPHN) du Roubion, du Jabron et de leurs affluents - 06/11/2020
Environnement, risques naturels et technologiques > Concertation du public aux décisions environnementales - Publicité légale : terrains agricoles soumis à autorisation d’exploiter - 04/09/2020
Agriculture, forêts et développement rural > Agriculture > Foncier agricole - 2021 : Dépôt des demandes de subventions DETR et DSIL (circulaire et accès à la plateforme dématérialisée) - 31/07/2020
Collectivités territoriales > Démarches simplifiées - Plan vélo du gouvernement - 19/06/2020
Transports, mobilités, sécurité routière et aéronautique > Actualités - Appel à projets « Plans de paysage 2020 » - 07/05/2020
Aménagement du territoire, foncier, construction et habitat > Actualités
Publications
- Exercice de la pêche en eau douce pour l’année 2021 - Département de la Drôme - 18/11/2020
Environnement, risques naturels et technologiques > Concertation du public aux décisions environnementales - Etat des lieux de la transition énergétique sur le territoire de la Drôme - 12/08/2020
Transition écologique et énergétique - Développement des énergies renouvelables - Recommandations départementales pour les projets photovoltaïques - 11/08/2020
Transition écologique et énergétique - Développement des énergies renouvelables > Énergies renouvelables > Photovoltaïque - 2021 : Dépôt des demandes de subventions DETR et DSIL (circulaire et accès à la plateforme dématérialisée) - 31/07/2020
Collectivités territoriales > Démarches simplifiées - Consulter le site "Aides-territoires" au service des collectivités et de leurs partenaires locaux - 06/07/2020
Collectivités territoriales > Finances - 2020 - Attributions individuelles des composantes de la DGF (dotation globale de fonctionnement) - 12/06/2020
Collectivités territoriales > Finances - La Drôme face au changement climatique - 27/11/2018
Transition écologique et énergétique - Développement des énergies renouvelables > Changement climatique - Déclaration d’Intention relative au Projet de traitement des produits issus de l’assainissement - 05/11/2018
Environnement, risques naturels et technologiques > Environnement > Actualités - Délimitation des zones vulnérables aux nitrates - 23/02/2017
Environnement, risques naturels et technologiques > Environnement > Eau et milieux aquatiques > Les pollutions des eaux - Fonds de Compensation pour la Taxe sur la Valeur Ajoutée (FCTVA) - Exercice 2020 - 22/02/2017
Collectivités territoriales > Fonds de compensation pour la TVA (FCTVA)
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