Politiques publiques
Actualités
- Consultation du public sur le projet d’arrêté 26-07 pêche à la carpe de nuit 2019 - 05/12/2018
Environnement, risques naturels et technologiques > Concertation du public aux décisions environnementales - Exercice de la pêche en eau douce pour l’année 2019. Département de la Drôme - 04/12/2018
Environnement, risques naturels et technologiques > Concertation du public aux décisions environnementales - Appel à projets DETR 2019 : Circulaire préfectorale et annexes en ligne - 21/11/2018
Collectivités territoriales > Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) - L’immatriculation des copropriétés - 07/11/2018
Aménagement du territoire, foncier, construction et habitat > Habitat et logement > Rénovation du parc privé : l’agence nationale de l’habitat (ANAH) > Copropriété - Donnez votre avis sur l’avenir de l’eau - 06/11/2018
Environnement, risques naturels et technologiques > SDAGE et PGRI 2ème cycle - Déclaration d’Intention relative au Projet de traitement des produits issus de l’assainissement - 05/11/2018
Environnement, risques naturels et technologiques > Environnement > Actualités - Elaboration du SAGE Biève Liers Valloire – Concertation préalable du public 25 septembre 2018 au 25 janvier 2019 - 10/10/2018
Environnement, risques naturels et technologiques > Environnement > Eau et milieux aquatiques > Politique de l’eau et planification - Service en ligne de demandes d’aide ANAH - 10/08/2018
Aménagement du territoire, foncier, construction et habitat > Habitat et logement > Rénovation du parc privé : l’agence nationale de l’habitat (ANAH) > Monprojet.anah.gouv.fr - Approbation des PPRi de Bésayes, Charpey, Peyrus et Saint-Vincent-la-Commanderie - 10/07/2018
Environnement, risques naturels et technologiques > Prévention des risques > Actualités - Indemnisation des arboriculteurs victimes du gel 2017 - 28/06/2018
Agriculture, forêts et développement rural > Agriculture > Aides conjoncturelles > Calamités agricoles
Publications
- Consultation du public sur le projet d’arrêté 26-07 pêche à la carpe de nuit 2019 - 05/12/2018
Environnement, risques naturels et technologiques > Concertation du public aux décisions environnementales - Exercice de la pêche en eau douce pour l’année 2019. Département de la Drôme - 04/12/2018
Environnement, risques naturels et technologiques > Concertation du public aux décisions environnementales - Déclaration d’Intention relative au Projet de traitement des produits issus de l’assainissement - 05/11/2018
Environnement, risques naturels et technologiques > Environnement > Actualités - Elaboration du SAGE Biève Liers Valloire – Concertation préalable du public 25 septembre 2018 au 25 janvier 2019 - 10/10/2018
Environnement, risques naturels et technologiques > Environnement > Eau et milieux aquatiques > Politique de l’eau et planification - Délimitation des zones vulnérables aux nitrates - 23/02/2017
Environnement, risques naturels et technologiques > Environnement > Eau et milieux aquatiques > Les pollutions des eaux - Fonds de Compensation pour la Taxe sur la Valeur Ajoutée (FCTVA) - Exercice 2018 - 22/02/2017
Collectivités territoriales > Fonds de compensation pour la TVA (FCTVA) - Certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi : session 2016 - 01/12/2016
Transports, déplacements, sécurité routière et aéronautique > Examens taxis, BEPECASER, BAFM, Autos écoles (inscriptions, résultats, agréments…) > Examen de taxi - Élections à la Chambre de Commerce et d’Industrie 2016 - 06/10/2016
Citoyenneté > Elections professionnelles - Projet d’arrêté préfectoral concernant la création d’un réserve de chasse et de faune sauvage sur le domaine public fluvial de la rivière Drôme…) - 12/05/2016
Environnement, risques naturels et technologiques > Concertation du public aux décisions environnementales - Certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi - Session 2015 - 20/10/2015
Transports, déplacements, sécurité routière et aéronautique > Examens taxis, BEPECASER, BAFM, Autos écoles (inscriptions, résultats, agréments…) > Examen de taxi
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