Politiques publiques
Actualités
- Plan vélo du gouvernement - 19/06/2020
Transports, déplacements, sécurité routière et aéronautique > Actualités - Appel à projets « Plans de paysage 2020 » - 07/05/2020
Aménagement du territoire, foncier, construction et habitat > Actualités - Un plan de 20 millions d’euros pour inciter les Français à utiliser le vélo - 30/04/2020
Transports, déplacements, sécurité routière et aéronautique > Actualités - Arrêté sécheresse du 30 avril 2020 - 30/04/2020
Environnement, risques naturels et technologiques > Environnement > Eau et milieux aquatiques > Gestion de la Sécheresse - Santé des forêts de la Drôme : bilan 2019 - 14/04/2020
Agriculture, forêts et développement rural > Forêts > Santé des forêts - Appui administratif et réglementaire aux agriculteurs de la Drôme pendant le confinement - 14/04/2020
Agriculture, forêts et développement rural > Agriculture - Publicité légale : terrains agricoles soumis à autorisation d’exploiter - 30/03/2020
Agriculture, forêts et développement rural > Agriculture > Foncier agricole > Autorisation d’exploiter - Opérations de revitalisation des territoires (ORT) - 19/02/2020
Aménagement du territoire, foncier, construction et habitat - Fermeture pour 2 semaines du portail Telepac à compter du 20 décembre 2019 à 19h - 16/12/2019
Agriculture, forêts et développement rural > Agriculture > Aides PAC - Appel à projets commun DETR / DSIL 2020 : Dématérialisation et circulaire du 3 décembre 2019 - 02/12/2019
Collectivités territoriales > Démarches simplifiées
Publications
- Consulter le site "Aides-territoires" au service des collectivités et de leurs partenaires locaux - 06/07/2020
Collectivités territoriales > Finances - 2020 - Attributions individuelles des composantes de la DGF (dotation globale de fonctionnement) - 12/06/2020
Collectivités territoriales > Finances - Santé des forêts de la Drôme : bilan 2018 - 15/04/2020
Agriculture, forêts et développement rural > Forêts > Santé des forêts - Exercice de la pêche en eau douce pour l’année 2020 - Département de la Drôme - 22/11/2019
Environnement, risques naturels et technologiques > Concertation du public aux décisions environnementales - Consultation du public sur le projet d’arrêté 26-07 pêche à la carpe de nuit 2020 - 22/11/2019
Environnement, risques naturels et technologiques > Concertation du public aux décisions environnementales - Déclaration d’Intention relative au Projet de traitement des produits issus de l’assainissement - 05/11/2018
Environnement, risques naturels et technologiques > Environnement > Actualités - Délimitation des zones vulnérables aux nitrates - 23/02/2017
Environnement, risques naturels et technologiques > Environnement > Eau et milieux aquatiques > Les pollutions des eaux - Fonds de Compensation pour la Taxe sur la Valeur Ajoutée (FCTVA) - Exercice 2020 - 22/02/2017
Collectivités territoriales > Fonds de compensation pour la TVA (FCTVA) - "Reviens te former" : un nouveau départ pour les 16-25 ans - 21/05/2015
Éducation et formation - Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) - 10/10/2013
Environnement, risques naturels et technologiques > Environnement > Eau et milieux aquatiques > Politique de l’eau et planification
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