Cartes et données à l’echelle communale

Contenu

SAINT MARCEL LES SAUZET

 

Information des Acquéreurs et des Locataires

L’ensemble des informations ci-dessous permet de remplir le formulaire concernant l’état des risques (ERNT)

Les trois documents ci-dessous sont identiques pour toutes les communes du département Arrêté préfectoral n°2011102-0010 du 12 avril 2011, Arrêté préfectoral n° 2011102-0015 du 12 avril 2011 et Carte du zonage sismique de la Drôme.

Prévention contre les incendies de forêts (carte risques feux de forêts)

Documents d’urbanisme

(Documents mis en ligne le 04/11/2015 - Dernière MàJ : 25/05/2018)

CC approuvée le 09/11/2005
Date de dernière procédure d’urbanisme prise en compte : pas de mise à jour depuis l’approbation

Les données ont été publiées par Montélimar Agglomération dans le GPU (GéoPortail de l’Urbanisme) [dernière MàJ sur le site au 11/07/2017] :