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SAINT JULIEN EN VERCORS
Article créé le 27/10/2012
Mis à jour le 15/06/2017
Information des Acquéreurs et des Locataires
L’ensemble des informations ci-dessous permet de remplir le formulaire concernant l’état des risques (ERNT)
- Fiche synthétique descriptive des risques : SAINT-JULIEN-EN-VERCORS (format pdf - 56.4 ko - 20/04/2011)
- Cartographie(s) associée(s) : NEANT
Les trois documents ci-dessous sont identiques pour toutes les communes du département Arrêté préfectoral n°2011102-0010 du 12 avril 2011, Arrêté préfectoral n° 2011102-0015 du 12 avril 2011 et Carte du zonage sismique de la Drôme.
Prévention contre les incendies de forêts (carte risques feux de forêts)
- 22-SAINT-JULIEN-EN-VERCORS-2 (format pdf - 5.6 Mo - 19/08/2011) Pour en savoir plus sur cette édition
Forêts soumises à gestion ONF
- 17-SAINT-JULIEN-EN-VERCORS (format pdf - 2.5 Mo - 22/08/2011) Pour en savoir plus sur cette édition
Documents d’urbanisme
(Documents mis en ligne le 15/06/2017)
CC- Carte communale approuvée le 10/12/2015 - délibération du 07/09/2015 - caractère exécutoire le 21/12/2015
Dernière modification/mise à jour : aucune
- SUDOCUH - Fiche résumé des procédures d’urbanisme (date d’approbation, d’élaboration, révision, modification, …)
- PO - Pièces officielles (délibération, …)
- RP - Rapport de présentation
- RG - Règlement graphiques (plans)
- AS - Liste et plan des servitudes
- AX - Annexes (DPU, DUP, annexes sanitaires, …)
Téléchargement du lot de données SIG et PDF :