Mis à jour le 11/12/2012

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Registre d’élevage

Le registre d’élevage a été mis en place par un arrêté ministériel le 5 juin 2000 pour renforcer la traçabilité des animaux et des conditions d’élevage. Il concerne toutes les espèces animales dont la chair ou les produits sont destinés à la consommation humaine ou animale excepté pour l’autoconsommation, à l’exception des coquillages et des crustacés marins et :

  • Bovins (y compris les bisons), ovins, caprins, porcins, chevaux, ânes (et croisements entre ces deux dernières espèces).
  • Poules, dindes, pintades, canards, oies, cailles, pigeons, faisans, perdrix, autruches, émeux…
  • Lapins, lièvres, et autres gibiers (dont les cervidés…)
  • Animaux aquatiques, sauf coquillages et crustacés marins.
  • Abeilles.

Le support du registre d’élevage doit être en papier. Toutefois, certaines données peuvent être consignées et complétées sur un support informatique, à condition que la mise à jour de ces données sur support papier ait lieu au moins une fois par trimestre, ainsi que lors de toute visite de vétérinaire intervenant sur les animaux concernés par le registre, ainsi qu’à toute demande des agents de contrôle.
Toutes les pièces qui constituent le registre d’élevage doivent être conservées par l’éleveur au moins 5 ans sur l’exploitation (3 ans pour les volailles).

Vous pouvez vous adresser au GDS de la Drôme qui peut vous fournir un modèle de registre d’élevage conforme à la réglementation.
Le registre doit contenir les éléments suivants :