Publications
2021 : Dépôt des demandes de subventions DETR et DSIL (circulaire et accès à la plateforme dématérialisée)
31/07/2020
> Tutoriel (Drôme) pour utiliser la plateforme Demarches-simplifiees.fr (2021) - format : PDF 
sauvegarder - 375.3 ko
> Subventions non cumulables avec la DETR (classement par mission / programme / action) - format : PDF sauvegarder - 59.2 ko
> Arrêté préfectoral du 22 octobre 2020 portant renouvellement de la commission des élus DETR - format : PDF sauvegarder - 60.5 ko
> Annexe 3 : Fiche "Bonus rénovation énergétique" - format : PDF sauvegarder - 120.6 ko
> Annexe 2 : Modèle Fiche résumée DETR DSIL 2021 - format : ODT sauvegarder - 72.9 ko
> Annexe 2 : Modèle Fiche résumée DETR DSIL 2021 (fichier pdf) - format : PDF sauvegarder - 114.2 ko
> Annexe 1 : Guide pratique Drôme DETR DSIL 2021 - format : PDF sauvegarder - 439.4 ko
> Détail formulaire dématérialisé DETR DSIL DSID 2021 (Drôme) - format : PDF sauvegarder - 3.3 Mo
> Circulaire d’appel à projets commun DETR / DSIL 2021 - format : PDF sauvegarder - 149.8 ko
-
En cours en 2015
10/07/2015 - Publications légales et avis
> Arrêté de délégation de signature du Sous-Préfet de Die - format : PDF
sauvegarder - 131.8 ko> Arrêté de délégation ordonnancement secondaire SIDSIC - format : PDF
sauvegarder - 75.9 ko> Arrêté de délégation de signature SIDSIC - format : PDF
sauvegarder - 73.4 ko> Voir les 12 autres documents
-
En cours en 2015
10/07/2015 - Publications légales et avis
> Délégation de pouvoirs pour transmission aux collectivités en matière de fiscalité - DDFiP - format : PDF
sauvegarder - 49.9 ko> Délégation de pouvoirs recouvrement - DDFiP - format : PDF
sauvegarder - 50.6 ko> Délégation de signature cité administrative - DDFiP - format : PDF
sauvegarder - 74.5 ko> Voir les 15 autres documents
-
En cours en 2015 - Unités territoriales
10/07/2015 - Publications légales et avis
> Délégation de signature au STAP par intérim - format : PDF
sauvegarder - 108.2 ko> Délégation de signature - UT DIRECCTE - format : PDF
sauvegarder - 275.1 ko> Voir les 15 autres documents
-
En cours en 2015-2016
10/07/2015 - Publications légales et avis
> Arrêté délégation ordonnancement secondaire - ANRU - format : PDF
sauvegarder - 262.7 ko> Arrêté de délégation de signature DDCS - format : PDF
sauvegarder - 127.2 ko> Arrêté délégation ordonnancement secondaire - DDPP - format : PDF
sauvegarder - 130.4 ko -
"Reviens te former" : un nouveau départ pour les 16-25 ans
21/05/2015 - Campagnes de communication nationales
> Les acteurs concernés - format : PDF
sauvegarder - 365.1 ko> Flyer explicatif à desitnation des jeunes - format : PDF
sauvegarder - 182 ko> Flyer explicatif à destination des professionnels - format : PDF
sauvegarder - 131.3 ko -
Avis d’autorité environnementale (Pierrelatte, Clérieux, SCOT Grand Rovaltain)
10/09/2014 - Consultations du public aux décisions environnementales
- Pierrelatte : Projet de déclaration de projet n°1 portant sur la mise en compatibilité du document d’urbanisme
- Clérieux : Protection contre les crues de l’Herbasse, aménagement des berges et du lit majeur
- SCOT Grand Rovaltain : Projet d’élaboration du Schéma de Cohérence Territorial du Grand Rovaltain Drôme-Ardèche.
> Avis AE commune de Pierrelatte 30 juin 2014 - format : PDF
sauvegarder - 4 Mo> Avis AE commune de Clerieux 06 juin 2014 - format : PDF
sauvegarder - 2.2 Mo> Avis AE SCOT Grand Rovaltain 26 juin 2014 - format : PDF
sauvegarder - 8 Mo -
ALIXAN - Demande d’Autorisation pour l’ouverture d’une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI)
04/04/2014 - Consultations du public aux décisions environnementales
> ISDI_Alixan_signe_1-20 - format : PDF
sauvegarder - 18.7 Mo> ISDI_Alixan_signe_21-30 - format : PDF
sauvegarder - 13.6 Mo> ISDI_Alixan_signe_31-40 - format : PDF
sauvegarder - 10 Mo -
EPINOUZE : Demande d’Autorisation pour l’ouverture d’une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI)
04/04/2014 - Consultations du public aux décisions environnementales
> CHEVAL_Freres_ISDI_Epinouze_1-100 - format : PDF
sauvegarder - 5.1 Mo> CHEVAL_Freres_ISDI_Epinouze_101-200 - format : PDF
sauvegarder - 3.5 Mo> CHEVAL_Freres_ISDI_Epinouze_201-256 - format : PDF
sauvegarder - 5.2 Mo -
Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE)
10/10/2013 - Cours d’eau - Loi sur l’eau
Les services de l’État en Drôme ont incité les gestionnaires de cours d’eau à s’engager dans des procédures de contrat de rivière ou de S.A.G.E. afin d’obtenir une réflexion globale à l’échelle d’un bassin versant entier tout en prenant en compte des usages de l’eau.
> DROME : Les contrats de rivière et SAGE dromois - format : PDF
sauvegarder - 75.6 ko -
Le portail de la Fonction publique
12/04/2013 - Concours, examens, recrutements