Publications
Elections des membres de la chambre d’agriculture 2019
25/07/2018
> Avis de révision des listes électorales "Electeurs individuels" - format : PDF 
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> Avis de révision des listes électorales "Groupements professionnels agricoles électeurs" - format : PDF sauvegarder - 134.9 ko
> Imprimé de demande d’inscription "Electeurs individuels" - format : PDF sauvegarder - 95.2 ko
> Imprimé de demande d’inscription "Groupements professionnels agricoles électeurs" - format : PDF sauvegarder - 113.8 ko
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En cours en 2015
10/07/2015 - Publications légales et avis
> Délégation de pouvoirs pour transmission aux collectivités en matière de fiscalité - DDFiP - format : PDF
sauvegarder - 49.9 ko> Délégation de pouvoirs recouvrement - DDFiP - format : PDF
sauvegarder - 50.6 ko> Délégation de signature cité administrative - DDFiP - format : PDF
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En cours en 2015 - Unités territoriales
10/07/2015 - Publications légales et avis
> Délégation de signature au STAP par intérim - format : PDF
sauvegarder - 108.2 ko> Délégation de signature - UT DIRECCTE - format : PDF
sauvegarder - 275.1 ko> Voir les 15 autres documents
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En cours en 2015-2016
10/07/2015 - Publications légales et avis
> Arrêté délégation ordonnancement secondaire - ANRU - format : PDF
sauvegarder - 262.7 ko> Arrêté de délégation de signature DDCS - format : PDF
sauvegarder - 127.2 ko> Arrêté délégation ordonnancement secondaire - DDPP - format : PDF
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"Reviens te former" : un nouveau départ pour les 16-25 ans
21/05/2015 - Campagnes de communication nationales
> Les acteurs concernés - format : PDF
sauvegarder - 365.1 ko> Flyer explicatif à desitnation des jeunes - format : PDF
sauvegarder - 182 ko> Flyer explicatif à destination des professionnels - format : PDF
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Emmanuel MACRON en Drôme le 22 décembre 2014
23/12/2014 - Deplacement officiel
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Ségolène ROYAL à Vinsobres le 8 décembre 2014
08/12/2014 - Deplacement officiel
Ségolène ROYAL, Ministre de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie s’est rendue à Vinsobres le lundi 8 décembre 2014.
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Résultat des unités de valeur de l’examen de taxi 2014
02/12/2014 - Concours, examens, recrutements
Candidats admis aux UV1 UV2 UV3 et
Candidats admissibles à présenter l’épreuve de conduite> VALIDATION DES UV CCPCT 2014 - format : PDF
sauvegarder - 1.2 Mo> Liste des candidats admis UV4 - format : PDF
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Avis d’autorité environnementale (Pierrelatte, Clérieux, SCOT Grand Rovaltain)
10/09/2014 - Consultations du public aux décisions environnementales
- Pierrelatte : Projet de déclaration de projet n°1 portant sur la mise en compatibilité du document d’urbanisme
- Clérieux : Protection contre les crues de l’Herbasse, aménagement des berges et du lit majeur
- SCOT Grand Rovaltain : Projet d’élaboration du Schéma de Cohérence Territorial du Grand Rovaltain Drôme-Ardèche.
> Avis AE commune de Pierrelatte 30 juin 2014 - format : PDF
sauvegarder - 4 Mo> Avis AE commune de Clerieux 06 juin 2014 - format : PDF
sauvegarder - 2.2 Mo> Avis AE SCOT Grand Rovaltain 26 juin 2014 - format : PDF
sauvegarder - 8 Mo -
Manuel VALLS et Kader ARIF à VASSIEUX-EN-VERCORS le 21 juillet 2014
22/07/2014 - Deplacement officiel
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Kader ARIF à VALENCE le 24 juin 2014
25/06/2014 - Deplacement officiel