Publications
Elections des membres de la chambre d’agriculture 2019
25/07/2018
> Avis de révision des listes électorales "Electeurs individuels" - format : PDF 
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> Avis de révision des listes électorales "Groupements professionnels agricoles électeurs" - format : PDF sauvegarder - 134.9 ko
> Imprimé de demande d’inscription "Electeurs individuels" - format : PDF sauvegarder - 95.2 ko
> Imprimé de demande d’inscription "Groupements professionnels agricoles électeurs" - format : PDF sauvegarder - 113.8 ko
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Projet d’arrêté annuel d’ouverture et de fermeture de la chasse / saison 2017-2018
23/05/2017 - Consultations du public aux décisions environnementales
Le code de l’environnement donne compétence au préfet de département pour fixer les dates d’ouverture et de fermeture de la chasse ainsi que les règles particulières qui s’appliquent à la chasse des différentes espèces.
> Plans de gestion Lievre modalités saison 2017-2018 - format : PDF
sauvegarder - 43.7 ko> Projet d’arrêté annuel d’ouverture et de fermeture de la chasse / saison 2017-2018 - format : PDF
sauvegarder - 160.3 ko> Note de présentation 2017 - format : PDF
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Délimitation des zones vulnérables aux nitrates
23/02/2017 - Consultations du public aux décisions environnementales
> Communes de la ZVN Drôme du 21 fev 2017 (complétées le 24 mai 2017) - format : PDF
sauvegarder - 8.1 ko> Carte Zone Vulnérable aux Nitrates du 21 Fev 2017 - format : PDF
sauvegarder - 373.8 ko> n°17-055 du 21 février 2017 - format : PDF
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Fonds de Compensation pour la Taxe sur la Valeur Ajoutée (FCTVA) - Exercice 2018
22/02/2017 - Dotations
> Circulaire du 28-02-2018 - format : PDF
sauvegarder - 628.2 ko> Bordereau de transmission (N-2 et N-1) - format : PDF
sauvegarder - 90.3 ko> Précisions sur les dépenses d’entretien des bâtiments publics et de la voirie - format : PDF
sauvegarder - 83.2 ko -
Certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi : session 2016
01/12/2016 - taxi
> candidats admis ccpct 2016 - format : PDF
sauvegarder - 327.8 ko> Liste des candidats admis aux UV1 - 2 et 3 - format : PDF
sauvegarder - 1.8 Mo -
Présentation croisée des enjeux d’aménagement, économiques et sociaux des territoires de la Drôme.
17/10/2016 - Rapports d’activités et études
> La Drôme : terre de promesses, terre de défis - format : PDF
sauvegarder - 13.7 Mo -
Les missions de la DDT
19/09/2016 - Rapports d’activités et études
La DDT contribue à l’équilibre des territoires, ses principales activités et missions sont présentées dans son rapport d’étape. Publié tous les semestres, ce document permet de dresser un bilan sur les mois écoulés et de tracer des perspectives.
> Dépliant bilan d’activités 2017 - format : PDF
sauvegarder - 783.1 ko> Rapport d’étape de la DDT - 2015 - format : PDF
sauvegarder - 12.7 Mo -
Allocation pour la diversité dans la fonction publique : campagne 2016/2017
06/09/2016 - Concours, examens, recrutements
Allocation destinée aux candidats préparant certains concours de la fonction publique.
> Charte_de_tutorat - format : PDF
sauvegarder - 13.1 ko> Document_d_engagement - format : PDF
sauvegarder - 5.9 ko> Dossier_ARA_2016-2017 - format : PDF
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Projet d’arrêté préfectoral concernant la création d’un réserve de chasse et de faune sauvage sur le domaine public fluvial de la rivière Drôme…)
12/05/2016 - Consultations du public aux décisions environnementales
Ce projet concerne le domaine public fluvial de la Drôme inclus au sein de la réserve naturelle des Ramières du val de Drôme pour la période allant du 1er juillet 2016 au 30 juin 2019.
> Note de présentation - format : PDF
sauvegarder - 154.4 ko> Projet d’arrêté préfectoral concernant la création d’un réserve de chasse et de faune sauvage sur le domaine public fluvial de la rivière Drôme - format : PDF
sauvegarder - 24.5 ko> Carte du projet de mise en réserve de chasse et de faune sauvage sur la rivière Drôme - format : PDF
sauvegarder - 2.2 Mo -
Certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi - Session 2015
20/10/2015 - Concours, examens, recrutements
> formulaire d’inscription 2015 - format : PDF
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En cours en 2015
10/07/2015 - Publications légales et avis
> Arrêté de délégation de signature du Sous-Préfet de Die - format : PDF
sauvegarder - 131.8 ko> Arrêté de délégation ordonnancement secondaire SIDSIC - format : PDF
sauvegarder - 75.9 ko> Arrêté de délégation de signature SIDSIC - format : PDF
sauvegarder - 73.4 ko> Voir les 12 autres documents