Publications
2021 : Dépôt des demandes de subventions DETR et DSIL (circulaire et accès à la plateforme dématérialisée)
31/07/2020
> Tutoriel (Drôme) pour utiliser la plateforme Demarches-simplifiees.fr (2021) - format : PDF 
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> Subventions non cumulables avec la DETR (classement par mission / programme / action) - format : PDF sauvegarder - 59.2 ko
> Arrêté préfectoral du 22 octobre 2020 portant renouvellement de la commission des élus DETR - format : PDF sauvegarder - 60.5 ko
> Annexe 3 : Fiche "Bonus rénovation énergétique" - format : PDF sauvegarder - 120.6 ko
> Annexe 2 : Modèle Fiche résumée DETR DSIL 2021 - format : ODT sauvegarder - 72.9 ko
> Annexe 2 : Modèle Fiche résumée DETR DSIL 2021 (fichier pdf) - format : PDF sauvegarder - 114.2 ko
> Annexe 1 : Guide pratique Drôme DETR DSIL 2021 - format : PDF sauvegarder - 439.4 ko
> Détail formulaire dématérialisé DETR DSIL DSID 2021 (Drôme) - format : PDF sauvegarder - 3.3 Mo
> Circulaire d’appel à projets commun DETR / DSIL 2021 - format : PDF sauvegarder - 149.8 ko
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Cartographie des cours d’eau au titre des zones vulnérables aux nitrates
19/02/2021 - Nitrates
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Communiqués et dossiers de presse 2021
06/01/2021 - La Presse
> CP- Aérodrome Valence Chabeuil "Point de passage frontalier" - format : PDF
sauvegarder - 45.9 ko> cp impots de production pref ddfip 16 02 2021 - format : PDF
sauvegarder - 62.4 ko> CP-commission plénière de surendettement - format : PDF
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Exercice de la pêche en eau douce pour l’année 2021 - Département de la Drôme
18/11/2020 - Consultations du public aux décisions environnementales
Réglementation de la pêche en eau douce pour l’année 2021 dans le département de la Drôme
> ap peche 2021 nxxxx du xx - format : PDF
sauvegarder - 138.1 ko> note presentation ap peche2020 - format : PDF
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Etat des lieux de la transition énergétique sur le territoire de la Drôme
12/08/2020 - Autres publications
La DDT de la Drôme met à disposition un état des lieux du territoire départemental sur les champs de la transition énergétique permettant de rappeler les fondamentaux et de simplifier le propos pour le plus grand nombre.
> Etat des lieux de la transition énergétique sur le territoire de la Drôme - format : PDF
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Recommandations départementales pour les projets photovoltaïques
11/08/2020 - Autres publications
> Document de synthèse 4 pages - format : PDF
sauvegarder - 180.9 ko> Recommandations départementales pour les projets photovoltaïques - format : PDF
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Consulter le site "Aides-territoires" au service des collectivités et de leurs partenaires locaux
06/07/2020 - Autres publications
> Voir les 21 autres documents
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Communiqués et dossiers de presse 2020
25/06/2020 - La Presse
> CP - Élections municipales - dépôt des candidatures - 2 - format : PDF
sauvegarder - 69.6 ko> CP-Vigilance renforcee face au Covid-20200812 - format : PDF
sauvegarder - 44.3 ko> CP_ Agriculture secheresse-20200813 - format : PDF
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2020 - Attributions individuelles des composantes de la DGF (dotation globale de fonctionnement)
12/06/2020 - Dotations
Consultez l’arrêté valant notification des attributions individuelles des composantes de la DGF 2020, publié au Journal officiel de la République française (Édition des documents administratifs).
> DGF 2020 - Pages 39 à 49 concernant la Drôme - format : PDF
sauvegarder - 67.2 ko> Arrêté du 26 mai 2020 (paru au JO du 11 juin 2020) - format : PDF
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Séisme du 11 novembre 2019 : procédure à suivre pour les personnes sinistrées
13/11/2019 - Autres publications
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Communiqués et dossiers de presse 2019
05/01/2019 - La Presse
> CP - Agriculture - broyage des pailles - format : PDF
sauvegarder - 155.3 ko> CP - Fortes chaleurs et départs en vacances - conseils aux usagers de la route - format : PDF
sauvegarder - 117.9 ko> CP - Arrêtés préfectoraux réglementant l’achat et le transport d’acide, d’artifices, d’alcool et de produit inflammable en Drôme - format : PDF
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