Publications
2021 - Montants en ligne de la DGF (dotation globale de fonctionnement)
14/04/2021
> Guide pratique "la dotation globale de fonctionnement (DGF)" - avril 2021 - format : PDF 
sauvegarder - 172.1 ko
> Note d’information du 10 mai 2021 relative aux modalités de mise en oeuvre de la répartition dérogatoire de la DGF des communes - format : PDF sauvegarder - 392.5 ko
-
Consultation du public sur les projets de PGRI et de SDAGE 2022-2027
07/05/2021 - Consultations du public aux décisions environnementales
Du 1er mars au 1er septembre 2021.
-
Etude INSEE sur la population des 3 territoires SCOT
09/03/2021 - Rapports d’activités et études
Une croissance démographique modérée dans les territoires de la Drôme…
> Etude INSEE sur la population des 3 territoires SCOT - format : PDF
sauvegarder - 1.2 Mo -
Le portail de la Fonction publique
09/03/2021 - Concours, examens, recrutements
-
Accès aux différentes publications
09/03/2021 - Publications légales et avis
- RAA : Recueil des actes administratifs
- IAL : Informations Aquéreurs Locataires
- AOEP : Avis d’Ouverture d’Enquêtes Publiques
- ICPE : Installations Classées Pour l’Environnement
- AEE : Avis de l’Autorité Environnementale
- LSE : Loi Sur l’Eau
- CDAC : Commission Départementale d’Aménagement Commercial
- APE : Autorisation Préalable d’Exploiter
-
2021_Liste des journaux d’annonces légales (JAL) habilités en Drôme
04/03/2021 - Publications légales et avis
> ap 31 12 2020 presse papier 1 - format : PDF
sauvegarder - 732.1 ko> ap 31 12 2020 presse en ligne 1 - format : PDF
sauvegarder - 651.5 ko -
La Drôme face au changement climatique
27/02/2021 - Rapports d’activités et études
> La Drôme face au changement climatique - format : PDF
sauvegarder - 15.9 Mo -
Fonds de Compensation pour la Taxe sur la Valeur Ajoutée (FCTVA) - Exercice 2021
22/02/2021 - Dotations
> Fiche - Dépenses d’entretien des réseaux - format : PDF
sauvegarder - 86.5 ko> N-1 - Etats déclaratifs 2021 - format PDF - format : PDF
sauvegarder - 170.9 ko> N-1 - Etats déclaratifs 2021 - format ODT - format : ODT
sauvegarder - 43.1 ko> Voir les 11 autres documents
-
Cartographie des cours d’eau au titre des zones vulnérables aux nitrates
19/02/2021 - Nitrates
> Voir les 11 autres documents
-
Communiqués et dossiers de presse 2021
06/01/2021 - La Presse
> CP élections departementales - format : PDF
sauvegarder - 169.6 ko> Binomes de candidats 1er tour - format : PDF
sauvegarder - 143 ko> CP- Aérodrome Valence Chabeuil "Point de passage frontalier" - format : PDF
sauvegarder - 45.9 ko> Voir les 52 autres documents
-
Allocation pour la diversité dans la fonction publique : campagne 2020/2021
06/12/2020 - Concours, examens, recrutements
Allocation destinée aux candidats préparant certains concours de la fonction publique.
> communication presse 2020 2021 v3 1 - format : PDF
sauvegarder - 506.4 ko> Voir les 52 autres documents