Publications
2021 : Dépôt des demandes de subventions DETR et DSIL (circulaire et accès à la plateforme dématérialisée)
31/07/2020
> Tutoriel (Drôme) pour utiliser la plateforme Demarches-simplifiees.fr (2021) - format : PDF 
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> Subventions non cumulables avec la DETR (classement par mission / programme / action) - format : PDF sauvegarder - 59.2 ko
> Arrêté préfectoral du 22 octobre 2020 portant renouvellement de la commission des élus DETR - format : PDF sauvegarder - 60.5 ko
> Annexe 3 : Fiche "Bonus rénovation énergétique" - format : PDF sauvegarder - 120.6 ko
> Annexe 2 : Modèle Fiche résumée DETR DSIL 2021 - format : ODT sauvegarder - 72.9 ko
> Annexe 2 : Modèle Fiche résumée DETR DSIL 2021 (fichier pdf) - format : PDF sauvegarder - 114.2 ko
> Annexe 1 : Guide pratique Drôme DETR DSIL 2021 - format : PDF sauvegarder - 439.4 ko
> Détail formulaire dématérialisé DETR DSIL DSID 2021 (Drôme) - format : PDF sauvegarder - 3.3 Mo
> Circulaire d’appel à projets commun DETR / DSIL 2021 - format : PDF sauvegarder - 149.8 ko
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Etude INSEE sur la population des 3 territoires SCOT
09/03/2021 - Rapports d’activités et études
Une croissance démographique modérée dans les territoires de la Drôme…
> Etude INSEE sur la population des 3 territoires SCOT - format : PDF
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Le portail de la Fonction publique
09/03/2021 - Concours, examens, recrutements
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Accès aux différentes publications
09/03/2021 - Publications légales et avis
- RAA : Recueil des actes administratifs
- IAL : Informations Aquéreurs Locataires
- AOEP : Avis d’Ouverture d’Enquêtes Publiques
- ICPE : Installations Classées Pour l’Environnement
- AEE : Avis de l’Autorité Environnementale
- LSE : Loi Sur l’Eau
- CDAC : Commission Départementale d’Aménagement Commercial
- APE : Autorisation Préalable d’Exploiter
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2021_Liste des journaux d’annonces légales (JAL) habilités en Drôme
04/03/2021 - Publications légales et avis
> ap 31 12 2020 presse papier 1 - format : PDF
sauvegarder - 732.1 ko> ap 31 12 2020 presse en ligne 1 - format : PDF
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La Drôme face au changement climatique
27/02/2021 - Rapports d’activités et études
> La Drôme face au changement climatique - format : PDF
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Cartographie des cours d’eau au titre des zones vulnérables aux nitrates
19/02/2021 - Nitrates
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Communiqués et dossiers de presse 2021
06/01/2021 - La Presse
> CP- Aérodrome Valence Chabeuil "Point de passage frontalier" - format : PDF
sauvegarder - 45.9 ko> cp impots de production pref ddfip 16 02 2021 - format : PDF
sauvegarder - 62.4 ko> CP-commission plénière de surendettement - format : PDF
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Allocation pour la diversité dans la fonction publique : campagne 2020/2021
06/12/2020 - Concours, examens, recrutements
Allocation destinée aux candidats préparant certains concours de la fonction publique.
> communication presse 2020 2021 v3 1 - format : PDF
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Exercice de la pêche en eau douce pour l’année 2021 - Département de la Drôme
18/11/2020 - Consultations du public aux décisions environnementales
Réglementation de la pêche en eau douce pour l’année 2021 dans le département de la Drôme
> ap peche 2021 nxxxx du xx - format : PDF
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Etat des lieux de la transition énergétique sur le territoire de la Drôme
12/08/2020 - Autres publications
La DDT de la Drôme met à disposition un état des lieux du territoire départemental sur les champs de la transition énergétique permettant de rappeler les fondamentaux et de simplifier le propos pour le plus grand nombre.
> Etat des lieux de la transition énergétique sur le territoire de la Drôme - format : PDF
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