Publications
Elections des membres de la chambre d’agriculture 2019
25/07/2018
> Avis de révision des listes électorales "Electeurs individuels" - format : PDF 
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> Avis de révision des listes électorales "Groupements professionnels agricoles électeurs" - format : PDF sauvegarder - 134.9 ko
> Imprimé de demande d’inscription "Electeurs individuels" - format : PDF sauvegarder - 95.2 ko
> Imprimé de demande d’inscription "Groupements professionnels agricoles électeurs" - format : PDF sauvegarder - 113.8 ko
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Déclaration d’Intention relative au Projet de traitement des produits issus de l’assainissement
05/11/2018 - déclaration d’intention
> déclaration d’intention du projet - format : PDF
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Elaboration du SAGE Biève Liers Valloire – Concertation préalable du public 25 septembre 2018 au 25 janvier 2019
10/10/2018 - Consultations du public aux décisions environnementales
Concertation préalable du public 25 septembre 2018 au 25 janvier 2019
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Etude INSEE sur la population des 3 territoires SCOT
09/10/2018 - Rapports d’activités et études
Une croissance démographique modérée dans les territoires de la Drôme…
> Etude INSEE sur la population des 3 territoires SCOT - format : PDF
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Plan Départemental de Protection des Forêts Contre les Incendies de la Drôme
13/02/2018 - Consultations du public aux décisions environnementales
> projet arrete prefectoral pdpfci - format : PDF
sauvegarder - 66.6 ko> 2018 02 12 pdpfci 26 participation public 2 - format : PDF
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Liste des journaux d’annonces légales (JAL) habilités en Drôme
04/12/2017 - Publications légales et avis
Pour l’année 2018
> Arrêté : journaux habilités à publier les annonces officielles pour 2018 - format : PDF
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Arrété Interpréfectoral Drôme Ardèche,relatif à l’exercice de la pêche à la carpe de nuit sur les lots du domaine public fluvial pour l’année 2018
21/11/2017 - Consultations du public aux décisions environnementales
Le présent projet d’arrêté est proposé afin de réglementer la pratique de la pêche de la carpe la nuit sur les lots du domaine public fluvial des départements de l’Ardèche et de la Drôme.
> Note de présentation Arrêté Inter Préfectoral carpe de nuit - format : PDF
sauvegarder - 56.9 ko> Projet d’Arrêté Inter Préfectoral 2018 peche carpe nuit - format : PDF
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Exercice de la pêche en eau douce pour l’année 2018. Département de la Drôme
21/11/2017 - Consultations du public aux décisions environnementales
Réglementation de la pêche en eau douce pour l’année 2018 dans le département de la Drôme
> Note presentation Arrêté Pêche Drome 2018 - format : PDF
sauvegarder - 56.3 ko> Projet Arrêté Préfectoral Pêche 2018 Drome - format : PDF
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Rapport d’activité des services de l’Etat
07/07/2017 - Rapports d’activités et études
> Rapport d’activité 2012 - format : PDF
sauvegarder - 1.7 Mo> Rapport d’activité 2013 - format : PDF
sauvegarder - 1.2 Mo> rapport d’activité 2015 - format : PDF
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Projet d’arrêté annuel d’ouverture et de fermeture de la chasse / saison 2017-2018
23/05/2017 - Consultations du public aux décisions environnementales
Le code de l’environnement donne compétence au préfet de département pour fixer les dates d’ouverture et de fermeture de la chasse ainsi que les règles particulières qui s’appliquent à la chasse des différentes espèces.
> Plans de gestion Lievre modalités saison 2017-2018 - format : PDF
sauvegarder - 43.7 ko> Projet d’arrêté annuel d’ouverture et de fermeture de la chasse / saison 2017-2018 - format : PDF
sauvegarder - 160.3 ko> Note de présentation 2017 - format : PDF
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Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Exercice 2017
19/05/2017 - Dotations
Consultez la note d’information relative à la répartition du FPIC pour l’exercice 2017 (répartition du prélèvement et du reversement du FPIC entre EPCI et ses communes membres)
> Note d’information sur la répartition du FPIC pour l’exercice 2017 du 16 mai 2017 - format : PDF
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