Contenu
PORTES LES VALENCE
Information des Acquéreurs et des Locataires
L’ensemble des informations ci-dessous permet de remplir le formulaire concernant l’état des risques (ERNT)
- Fiche synthétique descriptive des risques : PORTES-LES-VALENCE (format pdf - 45.8 ko - 07/08/2013)
- Cartographie(s) associée(s) : Zonage réglementaire PSS (format pdf - 759.2 ko - 20/04/2011) Zonage réglementaire du PPRt DPPV (format pdf - 323.3 ko - 07/08/2013)
Les trois documents ci-dessous sont identiques pour toutes les communes du département Arrêté préfectoral n°2011102-0010 du 12 avril 2011
Arrêté préfectoral n° 2011102-0015 du 12 avril 2011
Carte du zonage sismique de la Drôme.
Plans de Prévention des Risques (PPR), approuvés
PSS valant PPR Naturel inondation
- Décret PSS Sud (format pdf - 44 ko - 15/03/2011)
- Zonage PSS (format pdf - 1.5 Mo - 03/02/2011)
PPR technologique, DPPV- Arrêté d’approbation (format pdf - 341 ko - 12/06/2013)
- PPRt DPPV
Avertissement : Ces éléments sont fournis à titre informatif. Le document opposable est le dossier de PPR approuvé par arrêté préfectoral, consultable en mairie.
Prévention contre les incendies de forêts (carte risques feux de forêts)
- 23-PORTES-LES-VALENCE (format pdf - 3.6 Mo - 25/08/2011) Pour en savoir plus sur cette édition
Documents d’urbanisme
(Documents mis en ligne le 19/05/2017 - dernière MàJ : 07/09/2018)
PLU - Plan Local d’Urbanisme approuvé le 06/02/2017 - caractère exécutoire le 14/02/2017
Dernière modification/mise à jour : Mise à jour SUP du 21/02/2018
- SUDOCUH - Fiche résumé des procédures d’urbanisme (date d’approbation, d’élaboration, révision, modification, …)
- PO - Pièces officielles (délibération, …)
- RP - Rapport de présentation
- PADD - Projet d’Aménagement et de Développement Durable
- OA - Orientations d’Aménagement et de programmation
- RE - Règlement écrit
- RG - Règlement graphiques (plans)
- ER - Liste des emplacements réservés
- RG - Règlement graphiques (plans)
- AS - Liste et plan des servitudes
- AX - Annexes (DPU, DUP, annexes sanitaires, …)
Téléchargement du lot de données SIG et PDF :