Mis à jour le 17/08/2017
Contenu
Politiques publiques
Actualités
- Situation des EPCI au 1er janvier 2017 - 09/08/2017
Collectivités territoriales > Intercommunalité - Le programme - Habiter Mieux - 03/07/2017
Aménagement du territoire, construction et habitat > Rénovation du parc privé : l’agence nationale de l’habitat > Habiter mieux en Drôme - Consultation du public relative à l’identification des points d’eau ZNT - 07/06/2017
Environnement, risques naturels et technologiques > Concertation du public aux décisions environnementales - Liste des communes classées en ZRR au 1er juillet 2017 (zone de revitalisation rurale) - 10/04/2017
Collectivités territoriales > Finances - Délimitation des zones vulnérables aux nitrates - 23/02/2017
Environnement, risques naturels et technologiques > Environnement > Eau et milieux aquatiques > Les pollutions des eaux - Plan Départemental d’Actions de Sécurité Routière (PDASR) : Appel à projets 2017 - 07/02/2017
Transports, déplacements, sécurité routière et aéronautique > Sécurité routière > La politique locale de sécurité routière - Appel à projets DSIPL 2017 (dotation de soutien à l’investissement public local) - 06/02/2017
Collectivités territoriales > Finances - Captages d’eau potable prioritaires en Drôme - 06/01/2017
Environnement, risques naturels et technologiques > Environnement > Eau et milieux aquatiques > Captages d’eau potable prioritaires - Sécurité des fêtes de fin d’année - 29/12/2016
Sécurité et protection des personnes > Pour votre sécurité, ayez les bons réflexes - Certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi : session 2016 - 01/12/2016
Transports, déplacements, sécurité routière et aéronautique > Examens taxis, BEPECASER, BAFM, Autos écoles (inscriptions, résultats, agréments…) > Examen de taxi
Publications
- Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Exercice 2017 - 19/05/2017
Collectivités territoriales > Finances - Informations sur la dotation globale de fonctionnement (DGF) et autres dotations - Année 2017 - 15/05/2017
Collectivités territoriales > Finances - Délimitation des zones vulnérables aux nitrates - 23/02/2017
Environnement, risques naturels et technologiques > Environnement > Eau et milieux aquatiques > Les pollutions des eaux - Fonds de Compensation pour la Taxe sur la Valeur Ajoutée (FCTVA 2017) - 22/02/2017
Collectivités territoriales > Fonds de compensation pour la TVA (FCTVA) - Certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi : session 2016 - 01/12/2016
Transports, déplacements, sécurité routière et aéronautique > Examens taxis, BEPECASER, BAFM, Autos écoles (inscriptions, résultats, agréments…) > Examen de taxi - Élections à la Chambre de Commerce et d’Industrie 2016 - 06/10/2016
Citoyenneté > Elections professionnelles - Projet d’arrêté préfectoral concernant la création d’un réserve de chasse et de faune sauvage sur le domaine public fluvial de la rivière Drôme…) - 12/05/2016
Environnement, risques naturels et technologiques > Concertation du public aux décisions environnementales - Certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi - Session 2015 - 20/10/2015
Transports, déplacements, sécurité routière et aéronautique > Examens taxis, BEPECASER, BAFM, Autos écoles (inscriptions, résultats, agréments…) > Examen de taxi - "Reviens te former" : un nouveau départ pour les 16-25 ans - 21/05/2015
Éducation et formation - Résultat des unités de valeur de l’examen de taxi 2014 - 02/12/2014
Transports, déplacements, sécurité routière et aéronautique > Examens taxis, BEPECASER, BAFM, Autos écoles (inscriptions, résultats, agréments…) > Examen de taxi