Mis à jour le 18/05/2018
Contenu
Politiques publiques
Actualités
- Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) - Appel à projets 2018 - 03/04/2018
Collectivités territoriales > Finances - Plan Départemental d’Actions de Sécurité Routière (PDASR) : Appel à projets 2018 - 21/02/2018
Transports, déplacements, sécurité routière et aéronautique > Sécurité routière > La politique locale de sécurité routière - Appel à projets DETR 2018 : circulaire préfectorale du 18 décembre 2017 - 18/12/2017
Collectivités territoriales > Finances - Appel à projets innovants "Culture du risque inondation Rhône / Saône" - 13/12/2017
Environnement, risques naturels et technologiques > Prévention des risques > Actualités - Arrété Interpréfectoral Drôme Ardèche,relatif à l’exercice de la pêche à la carpe de nuit sur les lots du domaine public fluvial pour l’année 2018 - 21/11/2017
Environnement, risques naturels et technologiques > Concertation du public aux décisions environnementales - Exercice de la pêche en eau douce pour l’année 2018. Département de la Drôme - 21/11/2017
Environnement, risques naturels et technologiques > Concertation du public aux décisions environnementales - Rencontres-ateliers le 30 novembre 2017 pour réduire la vulnérabilité des activités économiques aux inondations du Rhône - 17/11/2017
Environnement, risques naturels et technologiques > Prévention des risques > Actualités - Situation des EPCI au 1er janvier 2017 - 09/08/2017
Collectivités territoriales > Intercommunalité - Le programme - Habiter Mieux - 03/07/2017
Aménagement du territoire, construction et habitat > Rénovation du parc privé : l’agence nationale de l’habitat > Habiter mieux en Drôme - Consultation du public relative à l’identification des points d’eau ZNT - 07/06/2017
Environnement, risques naturels et technologiques > Concertation du public aux décisions environnementales
Publications
- Arrété Interpréfectoral Drôme Ardèche,relatif à l’exercice de la pêche à la carpe de nuit sur les lots du domaine public fluvial pour l’année 2018 - 21/11/2017
Environnement, risques naturels et technologiques > Concertation du public aux décisions environnementales - Exercice de la pêche en eau douce pour l’année 2018. Département de la Drôme - 21/11/2017
Environnement, risques naturels et technologiques > Concertation du public aux décisions environnementales - Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Exercice 2017 - 19/05/2017
Collectivités territoriales > Finances - Informations sur la dotation globale de fonctionnement (DGF) et autres dotations - Année 2017 - 15/05/2017
Collectivités territoriales > Finances - Délimitation des zones vulnérables aux nitrates - 23/02/2017
Environnement, risques naturels et technologiques > Environnement > Eau et milieux aquatiques > Les pollutions des eaux - Fonds de Compensation pour la Taxe sur la Valeur Ajoutée (FCTVA) - Exercice 2018 - 22/02/2017
Collectivités territoriales > Fonds de compensation pour la TVA (FCTVA) - Certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi : session 2016 - 01/12/2016
Transports, déplacements, sécurité routière et aéronautique > Examens taxis, BEPECASER, BAFM, Autos écoles (inscriptions, résultats, agréments…) > Examen de taxi - Élections à la Chambre de Commerce et d’Industrie 2016 - 06/10/2016
Citoyenneté > Elections professionnelles - Projet d’arrêté préfectoral concernant la création d’un réserve de chasse et de faune sauvage sur le domaine public fluvial de la rivière Drôme…) - 12/05/2016
Environnement, risques naturels et technologiques > Concertation du public aux décisions environnementales - Certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi - Session 2015 - 20/10/2015
Transports, déplacements, sécurité routière et aéronautique > Examens taxis, BEPECASER, BAFM, Autos écoles (inscriptions, résultats, agréments…) > Examen de taxi
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