Cartes et données à l’echelle communale

Contenu

OURCHES

 

Information des Acquéreurs et des Locataires

L’ensemble des informations ci-dessous permet de remplir le formulaire concernant l’état des risques (ERNT)

  • Fiche synthétique descriptive des risques : OURCHES (format pdf - 54.6 ko - 20/04/2011)
  • Cartographie(s) associée(s) :NEANT

Les trois documents ci-dessous sont identiques pour toutes les communes du département Arrêté préfectoral n°2011102-0010 du 12 avril 2011, Arrêté préfectoral n° 2011102-0015 du 12 avril 2011 et Carte du zonage sismique de la Drôme.

Prévention contre les incendies de forêts (carte risques feux de forêts)

Forêts soumises à gestion ONF

Documents d’urbanisme

(Documents mis en ligne le 14/03/2016 - Dernière MàJ : 09/11/2017)

CC - Carte communale approuvée le 23/06/2017
Dernière procédure prise en compte : Procédure principale (délibération du 30/05/2017, exécutoire le 01/07/2017)