Cartes et données à l’echelle communale

Contenu

MORAS EN VALLOIRE

 

Information des Acquéreurs et des Locataires

L’ensemble des informations ci-dessous permet de remplir le formulaire concernant l’état des risques (ERNT)

  • Fiche synthétique descriptive des risques : MORAS-EN-VALLOIRE (format pdf - 55.6 ko - 20/04/2011)
  • Cartographie(s) associée(s) : NEANT

Les trois documents ci-dessous sont identiques pour toutes les communes du département Arrêté préfectoral n°2011102-0010 du 12 avril 2011, Arrêté préfectoral n° 2011102-0015 du 12 avril 2011 et Carte du zonage sismique de la Drôme.

Prévention contre les incendies de forêts (carte risques feux de forêts)

Téléchargement du lot de données SIG et PDF :

Forêts soumises à gestion ONF

Documents d’urbanisme

(Documents mis en ligne le 04/11/2015 - Dernière mise à jour : 29/01/2019)

PLU approuvé le 18/12/2018 - caractère exécutoire le 31/12/2018
Date de dernière procédure d’urbanisme prise en compte : Procédure principale

Les données ont été publiées par la commune dans le GPU (GéoPortail de l’Urbanisme) via la CCPDA (date de publication : 21/12/2018) :