Cartes et données à l’echelle communale

Contenu

MIRABEL ET BLACONS

 

Information des Acquéreurs et des Locataires

L’ensemble des informations ci-dessous permet de remplir le formulaire concernant l’état des risques (ERNT)

  • Fiche synthétique descriptive des risques : MIRABEL-ET-BLACONS (format pdf - 63 ko - 20/04/2011)
  • Cartographie(s) associée(s) : Carte d’aléa (format pdf - 642.2 ko - 20/04/2011)

Les trois documents ci-dessous sont identiques pour toutes les communes du département Arrêté préfectoral n°2011102-0010 du 12 avril 2011, Arrêté préfectoral n° 2011102-0015 du 12 avril 2011 et Carte du zonage sismique de la Drôme.

Prévention contre les incendies de forêts (carte risques feux de forêts)

Forêts soumises à gestion ONF

Documents d’urbanisme

(Documents publiés 27/03/2017 - Dernière MàJ : 24/08/2018)
PLU approuvé le 01/09/2017 – caractère exécutoire le 05/10/2017
Dernière procédure opposable : Mise à jour DPU le 30/11/2017


Téléchargement du lot de données SIG et PDF
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