Cartes et données à l’echelle communale

Contenu

MARSAZ

 

Information des Acquéreurs et des Locataires

L’ensemble des informations ci-dessous permet de remplir le formulaire concernant l’état des risques (ERNT)

  • Fiche synthétique descriptive des risques : MARSAZ (format pdf - 54.9 ko - 20/04/2011)
  • Cartographie(s) associée(s) : NEANT

Les trois documents ci-dessous sont identiques pour toutes les communes du département Arrêté préfectoral n°2011102-0010 du 12 avril 2011, Arrêté préfectoral n° 2011102-0015 du 12 avril 2011 et Carte du zonage sismique de la Drôme.

Prévention contre les incendies de forêts (carte risques feux de forêts)


9-MARSAZ (format pdf - 6.1 Mo - 19/08/2011)
Pour en savoir plus sur cette édition

Documents d’urbanisme

(Documents mis en ligne le 29/08/2016 - Dernière MàJ : 16/03/2018)

PLU approuvé le 28/10/2013
Dernière modification/mise à jour opposable : Mise à jour SUP du 24/01/2018

Les données ont été publiées par la commune dans le GPU (GéoPortail de l’Urbanisme) avec la procédure précédente uniquement : Modification simplifiée N°1 approuvée le 20/06/2017 caractère exécutoire le 07/09/2017

(actualisation en cours pour prendre en compte la dernière MàJ du 24/01/2018 … pas encore disponible au 16/03/2018)