Cartes et données à l’echelle communale

Contenu

MARSANNE

 

Information des Acquéreurs et des Locataires

L’ensemble des informations ci-dessous permet de remplir le formulaire concernant l’état des risques (ERNT)

  • Fiche synthétique descriptive des risques : MARSANNE (format pdf - 54.6 ko - 20/04/2011)
  • Cartographie(s) associée(s) : NEANT

Les trois documents ci-dessous sont identiques pour toutes les communes du département Arrêté préfectoral n°2011102-0010 du 12 avril 2011, Arrêté préfectoral n° 2011102-0015 du 12 avril 2011 et Carte du zonage sismique de la Drôme.

Prévention contre les incendies de forêts (carte risques feux de forêts)

Forêts soumises à gestion ONF

Documents d’urbanisme

(Documents mis en ligne le 02/05/2017 - Dernière MàJ : 17/05/2018)

PLU approuvé le 18/08/2004 - Dernière procédure opposable : Mise à jour SUP du 17/07/2017

Les données ont été publiées par Montélimar Agglomération dans le GPU (GéoPortail de l’Urbanisme) :