Information des Acquéreurs et des Locataires

L’ensemble des informations ci-dessous permet de remplir le formulaire concernant l’état des risques (ERNT)

• Fiche synthétique descriptive des risques :doc174891779>
• Cartographie(s) associée(s) : NEANT Les trois documents ci-dessous sont identiques pour toutes les communes du département Arrêté préfectoral n°2011102-0010 du 12 avril 2011, Arrêté préfectoral n° 2011102-0015 du 12 avril 2011 et Carte du zonage sismique de la Drôme.

Prévention contre les incendies de forêts (carte risques feux de forêts)

• 72-LE_POET-LAVAL-2 (format pdf - 10.8 Mo - 19/08/2011) Pour en savoir plus sur cette édition

Forêts soumises à gestion ONF

• 46-LE-POET-LAVAL (format pdf - 4.8 Mo - 19/08/2011) Pour en savoir plus sur cette édition

Documents d’urbanisme

(Documents mis en ligne le 31/08/2018 - Dernière MàJ : 15/11/2018)

PLU - Plan Local d’Urbanisme approuvé le 19/06/2013
Dernière modification/mise à jour : Mise à jour SUP du 07/11/2018

• SUDOCUH - Fiche résumé des procédures d’urbanisme (date d’approbation, d’élaboration, révision, modification, …)
• PO - Pièces officielles (délibération, …)
• RP - Rapport de présentation
• PADD - Projet d’Aménagement et de Développement Durable
• OA - Orientations d’Aménagement et de programmation
• RE - Règlement écrit
• RG - Règlement graphiques (plans)
• ER - Liste des emplacements réservés
• RG - Règlement graphiques (plans)
• AS - Liste et plan des servitudes
• AX - Annexes (DPU, DUP, annexes sanitaires, …)

Téléchargement du lot de données SIG et PDF :

• Notice descriptive du lot de données (Résumé des métadonnées des couches SIG et des fichiers PDF)
• Lien de téléchargement des données SIG et PDF (taille totale du lot : 59 Mo)