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LA BAUME D’HOSTUN
Article créé le 19/10/2012
Mis à jour le 20/07/2018
Information des Acquéreurs et des Locataires
L’ensemble des informations ci-dessous permet de remplir le formulaire concernant l’état des risques (ERNT)
- Fiche synthétique descriptive des risques : LA_BAUME-D’HOSTUN (format pdf - 57 ko - 20/04/2011)
- Cartographie(s) associée(s) : NEANT
Les trois documents ci-dessous sont identiques pour toutes les communes du département Arrêté préfectoral n°2011102-0010 du 12 avril 2011, Arrêté préfectoral n° 2011102-0015 du 12 avril 2011 et Carte du zonage sismique de la Drôme.
Prévention contre les incendies de forêts (carte risques feux de forêts)
- 41-LA_BAUME-D_HOSTUN (format pdf - 5.5 Mo - 18/08/2011) Pour en savoir plus sur cette édition
Forêts soumises à gestion ONF
- 27-LA-BAUME-D_HOSTUN (format pdf - 1.7 Mo - 19/08/2011) Pour en savoir plus sur cette édition
Documents d’urbanisme
(Documents mis en ligne le 19/01/2016 - Dernière MàJ : 20/07/2018)
PLU approuvé le 28/06/2006
Date de dernière procédure d’urbanisme prise en compte : Mise à jour SUP du 18/06/2018
- SUDOCUH - Fiche résumé des procédures d’urbanisme (date d’approbation, d’élaboration, révision, modification, …)
- PO - Pièces officielles (délibération, …)
- RP - Rapport de présentation
- PADD - Projet d’Aménagement et de Développement Durable
- OA - Orientations d’Aménagement et de programmation
- RE - Règlement écrit
- RG - Règlement graphiques (plans)
- AS - Liste et plan des servitudes
- AX - Annexes (DPU, DUP, annexes sanitaires, …)
Téléchargement du lot de données SIG et PDF :