Cartes et données à l’echelle communale

Contenu

LA BATIE ROLLAND

 

Information des Acquéreurs et des Locataires

L’ensemble des informations ci-dessous permet de remplir le formulaire concernant l’état des risques (ERNT)

  • Fiche synthétique descriptive des risques : LA_BATIE-ROLLAND (format pdf - 54.6 ko - 20/04/2011)
  • Cartographie(s) associée(s) : NEANT

Les trois documents ci-dessous sont identiques pour toutes les communes du département Arrêté préfectoral n°2011102-0010 du 12 avril 2011, Arrêté préfectoral n° 2011102-0015 du 12 avril 2011 et Carte du zonage sismique de la Drôme.

Prévention contre les incendies de forêts (carte risques feux de forêts)


38-LA_BATIE-ROLLAND (format pdf - 3.4 Mo - 18/08/2011)
Pour en savoir plus sur cette édition

Documents d’urbanisme

(Documents mis en ligne le 05/10/2015 - Dernière mise à jour : 30/05/2018)

PLU - Plan Local d’Urbanisme approuvé le 19/02/2006
Dernière modification/mise à jour : Mise à jour SUP du 17/07/2017

Les données ont été publiées par Montélimar Agglomération dans le GPU (GéoPortail de l’Urbanisme) (Dernière publication 13/02/2018 - Attention cette version ne prend pas en compte à ce jour la dernière procédure opposable - vous trouverez ci-dessous les liens pour accéder aux documents en vigueur et ayant changé suite à cette procédure) :