Cartes et données à l’echelle communale

Contenu

EYZAHUT

 

Information des Acquéreurs et des Locataires

L’ensemble des informations ci-dessous permet de remplir le formulaire concernant l’état des risques (ERNT)

  • Fiche synthétique descriptive des risques : EYZAHUT (format pdf - 54.9 ko - 20/04/2011)
  • Cartographie(s) associée(s) : NEANT

Les trois documents ci-dessous sont identiques pour toutes les communes du département Arrêté préfectoral n°2011102-0010 du 12 avril 2011, Arrêté préfectoral n° 2011102-0015 du 12 avril 2011 et Carte du zonage sismique de la Drôme.

Prévention contre les incendies de forêts (carte risques feux de forêts)

Forêts soumises à gestion ONF

Documents d’urbanisme

(Documents mis en ligne le 05/11/2015 - Dernière mise à jour : 20/09/2016)

CC approuvée le 07/09/2015
Date de dernière procédure d’urbanisme prise en compte : Pas de mise à jour depuis l’approbation (délibération du 30/06/2015 et exécutoire le 09/10/2015)


Téléchargement du lot de données SIG et PDF
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