Information des Acquéreurs et des Locataires

L’ensemble des informations ci-dessous permet de remplir le formulaire concernant l’état des risques (ERNT)

• Fiche synthétique descriptive des risques : ESPELUCHE (format pdf - 54.3 ko - 20/04/2011)
• Cartographie(s) associée(s) : NEANT

Les trois documents ci-dessous sont identiques pour toutes les communes du département Arrêté préfectoral n°2011102-0010 du 12 avril 2011, Arrêté préfectoral n° 2011102-0015 du 12 avril 2011 et Carte du zonage sismique de la Drôme.

Prévention contre les incendies de forêts (carte risques feux de forêts)

• 8-ESPELUCHE-2 (format pdf - 5.4 Mo - 18/08/2011) Pour en savoir plus sur cette édition

Forêts soumises à gestion ONF

• 4-ESPELUCHE (format pdf - 2.2 Mo - 19/08/2011) Pour en savoir plus sur cette édition

Documents d’urbanisme

(Documents mis en ligne le 21/10/2015 - Dernière mise à jour : 19/10/2017)

PLU - Plan Local d’Urbanisme approuvé le 14/02/2008
Dernière modification/mise à jour : Mise à jour du 17/07/2017

Les données ont été publiées par Montélimar Agglomération dans le GPU (GéoPortail de l’Urbanisme) :

• Cartographie dynamique
• Téléchargement des données PDF et SIG