Publications : [ Consultations du public aux décisions environnementales ]
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Elaboration du SAGE Biève Liers Valloire – Concertation préalable du public 25 septembre 2018 au 25 janvier 2019
10/10/2018
Concertation préalable du public 25 septembre 2018 au 25 janvier 2019
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Plan Départemental de Protection des Forêts Contre les Incendies de la Drôme
13/02/2018
> projet arrete prefectoral pdpfci - format : PDF
sauvegarder - 66.6 ko> 2018 02 12 pdpfci 26 participation public 2 - format : PDF
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Arrété Interpréfectoral Drôme Ardèche,relatif à l’exercice de la pêche à la carpe de nuit sur les lots du domaine public fluvial pour l’année 2018
21/11/2017
Le présent projet d’arrêté est proposé afin de réglementer la pratique de la pêche de la carpe la nuit sur les lots du domaine public fluvial des départements de l’Ardèche et de la Drôme.
> Note de présentation Arrêté Inter Préfectoral carpe de nuit - format : PDF
sauvegarder - 56.9 ko> Projet d’Arrêté Inter Préfectoral 2018 peche carpe nuit - format : PDF
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Exercice de la pêche en eau douce pour l’année 2018. Département de la Drôme
21/11/2017
Réglementation de la pêche en eau douce pour l’année 2018 dans le département de la Drôme
> Note presentation Arrêté Pêche Drome 2018 - format : PDF
sauvegarder - 56.3 ko> Projet Arrêté Préfectoral Pêche 2018 Drome - format : PDF
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Projet d’arrêté annuel d’ouverture et de fermeture de la chasse / saison 2017-2018
23/05/2017
Le code de l’environnement donne compétence au préfet de département pour fixer les dates d’ouverture et de fermeture de la chasse ainsi que les règles particulières qui s’appliquent à la chasse des différentes espèces.
> Plans de gestion Lievre modalités saison 2017-2018 - format : PDF
sauvegarder - 43.7 ko> Projet d’arrêté annuel d’ouverture et de fermeture de la chasse / saison 2017-2018 - format : PDF
sauvegarder - 160.3 ko> Note de présentation 2017 - format : PDF
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Délimitation des zones vulnérables aux nitrates
23/02/2017
> Communes de la ZVN Drôme du 21 fev 2017 (complétées le 24 mai 2017) - format : PDF
sauvegarder - 8.1 ko> Carte Zone Vulnérable aux Nitrates du 21 Fev 2017 - format : PDF
sauvegarder - 373.8 ko> n°17-055 du 21 février 2017 - format : PDF
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Projet d’arrêté préfectoral concernant la création d’un réserve de chasse et de faune sauvage sur le domaine public fluvial de la rivière Drôme…)
12/05/2016
Ce projet concerne le domaine public fluvial de la Drôme inclus au sein de la réserve naturelle des Ramières du val de Drôme pour la période allant du 1er juillet 2016 au 30 juin 2019.
> Note de présentation - format : PDF
sauvegarder - 154.4 ko> Projet d’arrêté préfectoral concernant la création d’un réserve de chasse et de faune sauvage sur le domaine public fluvial de la rivière Drôme - format : PDF
sauvegarder - 24.5 ko> Carte du projet de mise en réserve de chasse et de faune sauvage sur la rivière Drôme - format : PDF
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Avis d’autorité environnementale (Pierrelatte, Clérieux, SCOT Grand Rovaltain)
10/09/2014
- Pierrelatte : Projet de déclaration de projet n°1 portant sur la mise en compatibilité du document d’urbanisme
- Clérieux : Protection contre les crues de l’Herbasse, aménagement des berges et du lit majeur
- SCOT Grand Rovaltain : Projet d’élaboration du Schéma de Cohérence Territorial du Grand Rovaltain Drôme-Ardèche.
> Avis AE commune de Pierrelatte 30 juin 2014 - format : PDF
sauvegarder - 4 Mo> Avis AE commune de Clerieux 06 juin 2014 - format : PDF
sauvegarder - 2.2 Mo> Avis AE SCOT Grand Rovaltain 26 juin 2014 - format : PDF
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ALIXAN - Demande d’Autorisation pour l’ouverture d’une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI)
04/04/2014
> ISDI_Alixan_signe_1-20 - format : PDF
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sauvegarder - 13.6 Mo> ISDI_Alixan_signe_31-40 - format : PDF
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EPINOUZE : Demande d’Autorisation pour l’ouverture d’une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI)
04/04/2014
> CHEVAL_Freres_ISDI_Epinouze_1-100 - format : PDF
sauvegarder - 5.1 Mo> CHEVAL_Freres_ISDI_Epinouze_101-200 - format : PDF
sauvegarder - 3.5 Mo> CHEVAL_Freres_ISDI_Epinouze_201-256 - format : PDF
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