[ Consultations du public aux décisions environnementales ]
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22/11/2019 - Concertation du public aux décisions environnementales
Exercice de la pêche en eau douce pour l’année 2020 - Département de la DrômeRéglementation de la pêche en eau douce pour l’année 2020 dans le département de la Drôme
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22/11/2019 - Concertation du public aux décisions environnementales
Consultation du public sur le projet d’arrêté 26-07 pêche à la carpe de nuit 2020Le présent projet d’arrêté est proposé afin de réglementer la pratique de la pêche de la carpe la nuit sur les lots du domaine public fluvial des départements de l’Ardèche et de la Drôme.
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10/10/2018 - SDAGE et SAGE
Elaboration du SAGE Biève Liers Valloire – Concertation préalable du public 25 septembre 2018 au 25 janvier 2019Concertation préalable du public 25 septembre 2018 au 25 janvier 2019
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23/02/2017 - Nitrates
Délimitation des zones vulnérables aux nitrates -
10/09/2014 - AEE : Avis de l’Autorité Environnementale
Avis d’autorité environnementale (Pierrelatte, Clérieux, SCOT Grand Rovaltain)- Pierrelatte : Projet de déclaration de projet n°1 portant sur la mise en compatibilité du document d’urbanisme
- Clérieux : Protection contre les crues de l’Herbasse, aménagement des berges et du lit majeur
- SCOT Grand Rovaltain : Projet d’élaboration du Schéma de Cohérence Territorial du Grand Rovaltain Drôme-Ardèche.
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04/04/2014 - APE : Autorisation Préalable d’Exploiter
ALIXAN - Demande d’Autorisation pour l’ouverture d’une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI) -
04/04/2014 - APE : Autorisation Préalable d’Exploiter
EPINOUZE : Demande d’Autorisation pour l’ouverture d’une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI)