[ Consultations du public aux décisions environnementales ]
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18/11/2020 - Concertation du public aux décisions environnementales
Exercice de la pêche en eau douce pour l’année 2021 - Département de la DrômeRéglementation de la pêche en eau douce pour l’année 2021 dans le département de la Drôme
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23/02/2017 - Nitrates
Délimitation des zones vulnérables aux nitrates -
10/09/2014 - AEE : Avis de l’Autorité Environnementale
Avis d’autorité environnementale (Pierrelatte, Clérieux, SCOT Grand Rovaltain)- Pierrelatte : Projet de déclaration de projet n°1 portant sur la mise en compatibilité du document d’urbanisme
- Clérieux : Protection contre les crues de l’Herbasse, aménagement des berges et du lit majeur
- SCOT Grand Rovaltain : Projet d’élaboration du Schéma de Cohérence Territorial du Grand Rovaltain Drôme-Ardèche.
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04/04/2014 - APE : Autorisation Préalable d’Exploiter
ALIXAN - Demande d’Autorisation pour l’ouverture d’une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI) -
04/04/2014 - APE : Autorisation Préalable d’Exploiter
EPINOUZE : Demande d’Autorisation pour l’ouverture d’une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI)