• 18/11/2020 - Concertation du public aux décisions environnementales
  Exercice de la pêche en eau douce pour l’année 2021 - Département de la Drôme
   

  Réglementation de la pêche en eau douce pour l’année 2021 dans le département de la Drôme

• 23/02/2017 - Nitrates
  Délimitation des zones vulnérables aux nitrates
   

• 10/09/2014 - AEE : Avis de l’Autorité Environnementale
  Avis d’autorité environnementale (Pierrelatte, Clérieux, SCOT Grand Rovaltain)
   
  • Pierrelatte : Projet de déclaration de projet n°1 portant sur la mise en compatibilité du document d’urbanisme
  • Clérieux : Protection contre les crues de l’Herbasse, aménagement des berges et du lit majeur
  • SCOT Grand Rovaltain : Projet d’élaboration du Schéma de Cohérence Territorial du Grand Rovaltain Drôme-Ardèche.

• 04/04/2014 - APE : Autorisation Préalable d’Exploiter
  ALIXAN - Demande d’Autorisation pour l’ouverture d’une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI)
   

• 04/04/2014 - APE : Autorisation Préalable d’Exploiter
  EPINOUZE : Demande d’Autorisation pour l’ouverture d’une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI)