• 22/11/2019 - Concertation du public aux décisions environnementales
  Exercice de la pêche en eau douce pour l’année 2020 - Département de la Drôme
   

  Réglementation de la pêche en eau douce pour l’année 2020 dans le département de la Drôme

• 22/11/2019 - Concertation du public aux décisions environnementales
  Consultation du public sur le projet d’arrêté 26-07 pêche à la carpe de nuit 2020
   

  Le présent projet d’arrêté est proposé afin de réglementer la pratique de la pêche de la carpe la nuit sur les lots du domaine public fluvial des départements de l’Ardèche et de la Drôme.

• 23/02/2017 - Nitrates
  Délimitation des zones vulnérables aux nitrates
   

• 10/09/2014 - AEE : Avis de l’Autorité Environnementale
  Avis d’autorité environnementale (Pierrelatte, Clérieux, SCOT Grand Rovaltain)
   
  • Pierrelatte : Projet de déclaration de projet n°1 portant sur la mise en compatibilité du document d’urbanisme
  • Clérieux : Protection contre les crues de l’Herbasse, aménagement des berges et du lit majeur
  • SCOT Grand Rovaltain : Projet d’élaboration du Schéma de Cohérence Territorial du Grand Rovaltain Drôme-Ardèche.

• 04/04/2014 - APE : Autorisation Préalable d’Exploiter
  ALIXAN - Demande d’Autorisation pour l’ouverture d’une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI)
   

• 04/04/2014 - APE : Autorisation Préalable d’Exploiter
  EPINOUZE : Demande d’Autorisation pour l’ouverture d’une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI)