• 10/10/2018 - SDAGE et SAGE
  Elaboration du SAGE Biève Liers Valloire – Concertation préalable du public 25 septembre 2018 au 25 janvier 2019
   

  Concertation préalable du public 25 septembre 2018 au 25 janvier 2019

• 23/02/2017 - Nitrates
  Délimitation des zones vulnérables aux nitrates
   

• 10/09/2014 - AEE : Avis de l’Autorité Environnementale
  Avis d’autorité environnementale (Pierrelatte, Clérieux, SCOT Grand Rovaltain)
   
  • Pierrelatte : Projet de déclaration de projet n°1 portant sur la mise en compatibilité du document d’urbanisme
  • Clérieux : Protection contre les crues de l’Herbasse, aménagement des berges et du lit majeur
  • SCOT Grand Rovaltain : Projet d’élaboration du Schéma de Cohérence Territorial du Grand Rovaltain Drôme-Ardèche.

• 04/04/2014 - APE : Autorisation Préalable d’Exploiter
  ALIXAN - Demande d’Autorisation pour l’ouverture d’une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI)
   

• 04/04/2014 - APE : Autorisation Préalable d’Exploiter
  EPINOUZE : Demande d’Autorisation pour l’ouverture d’une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI)