[ Consultations du public aux décisions environnementales ]
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10/10/2018 - SDAGE et SAGE
Elaboration du SAGE Biève Liers Valloire – Concertation préalable du public 25 septembre 2018 au 25 janvier 2019Concertation préalable du public 25 septembre 2018 au 25 janvier 2019
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13/02/2018 - Consultations du public aux décisions environnementales
Plan Départemental de Protection des Forêts Contre les Incendies de la Drôme -
21/11/2017 - Concertation du public aux décisions environnementales
Arrété Interpréfectoral Drôme Ardèche,relatif à l’exercice de la pêche à la carpe de nuit sur les lots du domaine public fluvial pour l’année 2018Le présent projet d’arrêté est proposé afin de réglementer la pratique de la pêche de la carpe la nuit sur les lots du domaine public fluvial des départements de l’Ardèche et de la Drôme.
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21/11/2017 - Concertation du public aux décisions environnementales
Exercice de la pêche en eau douce pour l’année 2018. Département de la DrômeRéglementation de la pêche en eau douce pour l’année 2018 dans le département de la Drôme
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23/05/2017 - Consultations du public aux décisions environnementales
Projet d’arrêté annuel d’ouverture et de fermeture de la chasse / saison 2017-2018Le code de l’environnement donne compétence au préfet de département pour fixer les dates d’ouverture et de fermeture de la chasse ainsi que les règles particulières qui s’appliquent à la chasse des différentes espèces.
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23/02/2017 - Nitrates
Délimitation des zones vulnérables aux nitrates -
12/05/2016 - Concertation du public aux décisions environnementales
Projet d’arrêté préfectoral concernant la création d’un réserve de chasse et de faune sauvage sur le domaine public fluvial de la rivière Drôme…)Ce projet concerne le domaine public fluvial de la Drôme inclus au sein de la réserve naturelle des Ramières du val de Drôme pour la période allant du 1er juillet 2016 au 30 juin 2019.
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10/09/2014 - AEE : Avis de l’Autorité Environnementale
Avis d’autorité environnementale (Pierrelatte, Clérieux, SCOT Grand Rovaltain)- Pierrelatte : Projet de déclaration de projet n°1 portant sur la mise en compatibilité du document d’urbanisme
- Clérieux : Protection contre les crues de l’Herbasse, aménagement des berges et du lit majeur
- SCOT Grand Rovaltain : Projet d’élaboration du Schéma de Cohérence Territorial du Grand Rovaltain Drôme-Ardèche.
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04/04/2014 - APE : Autorisation Préalable d’Exploiter
ALIXAN - Demande d’Autorisation pour l’ouverture d’une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI) -
04/04/2014 - APE : Autorisation Préalable d’Exploiter
EPINOUZE : Demande d’Autorisation pour l’ouverture d’une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI)