Cartes et données à l’echelle communale

Contenu

CHAVANNES

 

Information des Acquéreurs et des Locataires

L’ensemble des informations ci-dessous permet de remplir le formulaire concernant l’état des risques (ERNT)

  • Fiche synthétique descriptive des risques : CHAVANNES (format pdf - 54.6 ko - 20/04/2011)
  • Cartographie(s) associée(s) : NEANT

Les trois documents ci-dessous sont identiques pour toutes les communes du département Arrêté préfectoral n°2011102-0010 du 12 avril 2011, Arrêté préfectoral n° 2011102-0015 du 12 avril 2011 et Carte du zonage sismique de la Drôme.

Prévention contre les incendies de forêts (carte risques feux de forêts)


24-CHAVANNES (format pdf - 5 Mo - 18/08/2011)
Pour en savoir plus sur cette édition

Documents d’urbanisme

(Documents mis en ligne le 04/10/2016 - Dernière MàJ : 14/11/2018)

PLU - Plan Local d’Urbanisme approuvé le 16/01/2014
Dernière modification/mise à jour : Modification simplifiée N°2 approuvée le 05/07/2018 caractère exécutoire le 12/07/2018


Téléchargement du lot de données SIG et PDF
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