Contenu
CHARPEY
Information des Acquéreurs et des Locataires
L’ensemble des informations ci-dessous permet de remplir le formulaire concernant l’état des risques (ERNT)
- Fiche synthétique descriptive des risques : CHARPEY (format pdf - 86.7 ko - 10/07/2018)
- Cartographie(s) associée(s) : Carte de zonage (format pdf - 5.8 Mo - 10/07/2018)
Les trois documents ci-dessous sont identiques pour toutes les communes du département Arrêté préfectoral n°2011102-0010 du 12 avril 2011, Arrêté préfectoral n° 2011102-0015 du 12 avril 2011 et Carte du zonage sismique de la Drôme.
Plans de Prévention des Risques (PPR), approuvés
- Arrêté d’approbation (format pdf - 158.9 ko - 10/07/2018)
- Note de présentation (format pdf - 4.3 Mo - 10/07/2018)
- Plan de zonage règlementaire (format pdf - 2.6 Mo - 10/07/2018)
- Règlement (format pdf - 279.5 ko - 10/07/2018)
- Carte d’aléas (format pdf - 1.6 Mo - 10/07/2018)
- Carte d’enjeux (format pdf - 1.6 Mo - 10/07/2018)
Avertissement : Ces éléments sont fournis à titre informatif. Le document opposable est le dossier de PPR approuvé par arrêté préfectoral, consultable en mairie et à la DDT 26.
Prévention contre les incendies de forêts (carte risques feux de forêts)
12-CHARPEY-2 (format pdf - 3.1 Mo - 18/08/2011)
Pour en savoir plus sur cette édition
Documents d’urbanisme
(Documents mis en ligne le 23/05/2016 - Dernière MàJ : 15/01/2019)
PLU - Plan Local d’Urbanisme approuvé le 08/11/2011
Dernière modification/mise à jour : Mise à jour SUP 14/12/2018
- SUDOCUH - Fiche résumé des procédures d’urbanisme (date d’approbation, d’élaboration, révision, modification, …)
- PO - Pièces officielles (délibération, …)
- RP - Rapport de présentation
- PADD - Projet d’Aménagement et de Développement Durable
- OA - Orientations d’Aménagement et de programmation
- RE - Règlement écrit
- RG - Règlement graphiques (plans)
- AS - Liste et plan des servitudes
- AX - Annexes (DPU, DUP, annexes sanitaires, …)
Téléchargement du lot de données SIG et PDF :