Cartes et données à l’echelle communale

Contenu

CHARPEY

 

Information des Acquéreurs et des Locataires

L’ensemble des informations ci-dessous permet de remplir le formulaire concernant l’état des risques (ERNT)

  • Fiche synthétique descriptive des risques : CHARPEY (format pdf - 86.7 ko - 10/07/2018)
  • Cartographie(s) associée(s) : Carte de zonage (format pdf - 5.8 Mo - 10/07/2018)

Les trois documents ci-dessous sont identiques pour toutes les communes du département Arrêté préfectoral n°2011102-0010 du 12 avril 2011, Arrêté préfectoral n° 2011102-0015 du 12 avril 2011 et Carte du zonage sismique de la Drôme.

Plans de Prévention des Risques (PPR), approuvés

Avertissement : Ces éléments sont fournis à titre informatif. Le document opposable est le dossier de PPR approuvé par arrêté préfectoral, consultable en mairie et à la DDT 26.

Prévention contre les incendies de forêts (carte risques feux de forêts)


12-CHARPEY-2 (format pdf - 3.1 Mo - 18/08/2011)
Pour en savoir plus sur cette édition

Documents d’urbanisme

(Documents mis en ligne le 23/05/2016 - Dernière MàJ : 15/01/2019)

PLU - Plan Local d’Urbanisme approuvé le 08/11/2011
Dernière modification/mise à jour : Mise à jour SUP 14/12/2018


Téléchargement du lot de données SIG et PDF
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