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Cartographie des cours d’eau, plans d’eau, fossés et points d’eau au titre des zones non traitées

Les zones non traitées font référence aux cours d’eau, plans d’eau, fossés et points d’eau permanents et intermittents figurant en points, traits continus ou discontinus sur les cartes les plus récemment éditées au 1/25000 par l’IGN.

Les zones non traitées font référence aux cours d’eau, plans d’eau, fossés et points d’eau permanents et intermittents figurant en points, traits continus ou discontinus sur les cartes les plus récemment éditées au 1/25000 par l’Institut national de l’information géographique et forestière (IGN).

Cette règlementation s’applique à tous.

La carte IGN classique est disponible dans le menu CARTES située en haut à gauche du site geoportail

La largeur de la zone non traitée est définie pour chaque produit commercial et selon leur usage.

Retrouvez plus d’informations en consultant la rubrique dédiée ici. .