Mis à jour le 18/08/2017

Contenu

Cartes et données à l’echelle communale

Dans cette espace vous pouvez accéder à la cartographie communale de votre département, ainsi que divers documents (arrêtés, fiches), le choix de la commune s’effectue par le menu déroulant ci-dessous

Les informations actualisées concernent :

  • l’information des acquéreurs et des locataires (IAL)
  • les plans de Prévention des Risques (PPR), approuvés
  • les cours d’eau et bandes tampons (enherbées)
  • Risques d’Incendies de Forêts
  • Forêts à gestion ONF
 
 
 

GERVANS

Information des Acquéreurs et des Locataires

L’ensemble des informations ci-dessous permet de remplir le formulaire concernant l’état des risques (ERNT).

  • Fiche synthétique descriptive des risques : GERVANS (format pdf - 44.6 ko - 24/12/2014)
  • Cartographie(s) associée(s) : Zonage réglementaire (format pdf - 984.7 ko - 06/01/2015)

Les trois documents ci-dessous sont identiques pour toutes les communes du département Arrêté préfectoral n°2011102-0010 du 12 avril 2011, Arrêté préfectoral n° 2011102-0015 du 12 avril 2011 et Carte du zonage sismique de la Drôme.

Plan de Prévention des Risques, approuvé

Avertissement : Ces éléments sont fournis à titre informatif. Le document opposable est le dossier de PPR approuvé par arrêté préfectoral, consultable en mairie et à la DDT 26.


Téléchargement du lot de données SIG et PDF
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Prévention contre les incendies de forêts (carte risques feux de forêts)


24-GERVANS-2 (format pdf - 6.5 Mo - 18/08/2011)
Pour en savoir plus sur cette édition

Téléchargement du lot de données SIG et PDF :

Documents d’urbanisme

(Documents mis en ligne le 11/09/2015)

CC - Carte communale approuvée le 21/11/2003
Dernière procédure : Mise à jour - 25/02/2012


Téléchargement du lot de données SIG et PDF
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