Cartes et données à l’echelle communale

Contenu

BOULC

 

Information des Acquéreurs et des Locataires

L’ensemble des informations ci-dessous permet de remplir le formulaire concernant l’état des risques (ERNT)

  • Fiche synthétique descriptive des risques : BOULC (format pdf - 59.9 ko - 19/04/2011)
  • Cartographie(s) associée(s) : Zonage règlementaire (format pdf - 720.6 ko - 19/04/2011)

Les trois documents ci-dessous sont identiques pour toutes les communes du département Arrêté préfectoral n°2011102-0010 du 12 avril 2011, Arrêté préfectoral n° 2011102-0015 du 12 avril 2011 et Carte du zonage sismique de la Drôme.

Plans de Prévention des Risques (PPR), approuvés

  • Arrêté d’approbation : Arrêté (format pdf - 123.3 ko - 09/12/2010) |
  • Note de présentation : Présentation (format pdf - 6.1 Mo - 07/12/2010) |
  • Zonage règlementaire : Zonage (format pdf - 5.3 Mo - 07/12/2010) |
  • Règlement : Règlement (format pdf - 180.7 ko - 07/12/2010) |

Avertissement : Ces éléments sont fournis à titre informatif. Le document opposable est le dossier de PPR approuvé par arrêté préfectoral, consultable en mairie et à la DDT 26.


Téléchargement du lot de données SIG et PDF
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Prévention contre les incendies de forêts (carte risques feux de forêts)

Forêts soumises à gestion ONF

Documents d’urbanisme

(Documents mis en ligne le 28/09/2016)

CC - Carte communale approuvée le 30/12/2009
Dernière procédure prise en compte : Procédure principale (délibération du 18/11/2009)


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