Cartes et données à l’echelle communale

Contenu

BEAUVALLON

 

Information des Acquéreurs et des Locataires

L’ensemble des informations ci-dessous permet de remplir le formulaire concernant l’état des risques (ERNT)

  • Fiche synthétique descriptive des risques : BEAUVALLON (format pdf - 42.3 ko - 19/04/2011)
  • Cartographie(s) associée(s) : Carte d’aléa (format pdf - 2.5 Mo - 09/08/2012)

Les trois documents ci-dessous sont identiques pour toutes les communes du département Arrêté préfectoral n°2011102-0010 du 12 avril 2011, Arrêté préfectoral n° 2011102-0015 du 12 avril 2011 et Carte du zonage sismique de la Drôme.

Prévention contre les incendies de forêts (carte risques feux de forêts)


35-BEAUVALLON-2 (format pdf - 3.3 Mo - 18/08/2011)
Pour en savoir plus sur cette édition

Documents d’urbanisme

(Documents mis en ligne le 22/01/2016 - Dernière MàJ : 17/10/2017)

PLU approuvé le 25/02/2008
Date de dernière procédure d’urbanisme prise en compte : Mise à jour du 05/07/2017


Téléchargement du lot de données SIG et PDF
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