Cartes et données à l’echelle communale

Contenu

AOUSTE SUR SYE

 

Information des Acquéreurs et des Locataires

L’ensemble des informations ci-dessous permet de remplir le formulaire concernant l’état des risques (ERNT)

  • Fiche synthétique descriptive des risques : AOUSTE-SUR-SYE (format pdf - 41.9 ko - 19/04/2011)
  • Cartographie(s) associée(s) : Carte d’Aléa (format pdf - 2 Mo - 19/04/2011)

Les trois documents ci-dessous sont identiques pour toutes les communes du département Arrêté préfectoral n°2011102-0010 du 12 avril 2011, Arrêté préfectoral n° 2011102-0015 du 12 avril 2011 et Carte du zonage sismique de la Drôme.

Prévention contre les incendies de forêts (carte risques feux de forêts)


11-AOUSTE-SUR-SYE-2 (format pdf - 9.7 Mo - 18/08/2011)
Pour en savoir plus sur cette édition

Forêts soumises à gestion ONF

Documents d’urbanisme

(Documents mis en ligne le 06/04/2016 - Dernière MàJ : 14/06/2017)

PLU approuvé le 08/11/2016 - caractère exécutoire le 21/12/2016
Date de dernière procédure d’urbanisme prise en compte : procédure principale


Téléchargement du lot de données SIG et PDF
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