Cartes et données à l’echelle communale

Contenu

ANNEYRON

 

Information des Acquéreurs et des Locataires

L’ensemble des informations ci-dessous permet de remplir l’état des risques (ERNT)

  • Fiche synthétique descriptive des risques : ANNEYRON (format pdf - 56.7 ko - 19/04/2011)
  • Cartographie(s) associée(s) : Zonage règlementaire PPRt (format pdf - 918.2 ko - 23/06/2011)

Les trois documents ci-dessous sont identiques pour toutes les communes du département :
Arrêté préfectoral n°2011102-0010 du 12 avril 2011
Arrêté préfectoral n° 2011102-0015 du 12 avril 2011 et
Carte du zonage sismique de la Drôme.


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Plans de Prévention des Risques (PPR), approuvés

Avertissement : Ces éléments sont fournis à titre informatif. Le document opposable est le dossier de PPR approuvé par arrêté préfectoral, consultable en mairie.

Prévention contre les incendies de forêts (carte risques feux de forêts)


10-ANNEYRON-2 (format pdf - 7.9 Mo - 18/08/2011)
Pour en savoir plus sur cette édition

Téléchargement du lot de données SIG et PDF :

Documents d’urbanisme

(Documents publiés : 02/12/2015 - Dernière MàJ : 22/09/2017)

Application du RNU - caducité du POS au 27/03/2017 (Loi ALUR)